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Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 avril 2010 fixant les matières qui peuvent être enseignées en anglais au sein des Forces armées, de 5 juin 2023

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Vincent

Article 1er. Dans l'arrêté ministériel du 20 avril 2010 fixant les matières qui peuvent être enseignées en anglais au sein des Forces armées, l'annexe remplacée par l'arrêté ministériel du 8 avril 2022, est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art. 2. Le présent arrêté est d'application à toutes les matières qui sont enseignées à partir du 16 août 2023. Pour les matières dont l'enseignement a débuté antérieurement au 16 août 2023, l'annexe de l'arrêté ministériel du 20 avril 2010 fixant les matières qui peuvent être enseignées en anglais au sein des Forces armées, telle qu'elle était d'application la veille du 16 août 2023, reste d'application jusqu'à la fin de l'enseignement de ces matières.

ANNEXE.

Art. N.

( Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 28-07-2023, p. 64026 )

Signatures

Bruxelles, le 5 juin 2023.

L. DEDONDER

Préambule

Le...

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