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Arrêté ministériel modifiant le chapitre ' E. Chirurgie abdominale et pathologie digestive ' de la liste jointe comme annexe 1re à l'arrêté royal du 25 juin 2014 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des implants et des dispositifs médicaux invasifs, de 28 mars 2024

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Vincent

Article 1er. Au chapitre " E. Chirurgie abdominale et pathologie digestive " de la Liste, jointe comme annexe 1re à l'arrêté royal du 25 juin 2014 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des implants et des dispositifs médicaux invasifs, modifiée en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 24 novembre 2024, les modifications suivantes sont apportées: Art. 2. Le présent arrêté produit ses effets le 1er avril 2024. ANNEXE. Art. N. ( Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 08-04-2024, p. 40716 ) Signatures Donné à Bruxelles, le 28 mars 2024.F. VANDENBROUCKE Préambule Le Ministre des Affaires sociales, Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, l'article 35septies/2, § 1er, 1° et § 2, 1° et 2°, tel qu'inséré par la loi du 15 décembre 2013 ; Vu l'arrêté royal du 25 juin 2014 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de...

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