Arrêté ministériel modifiant, en ce qui concerne la délimitation des zones tampon pour la nouvelle saison culturale, l'annexe I de l'arrêté royal du 23 juin 2008 relatif à des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien (Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.), de 22 mars 2023
Article 1er. Dans l'arrêté royal du 23 juin 2008 relatif à des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien (Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.), l'annexe I est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.
Art. 2. Le présent arrêté produit ses effets le 1er avril 2023.
ANNEXES.
Art. N1. Annexe I
Les territoires suivants sont considérés comme zones tampons pour lorganisme :
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La zone délimitée par le tracé des rues suivantes :
Dans la commune de Wetteren, de la Brusselsesteenweg (N9) suivre la frontière communale entre Wetteren etMelle jusquà lEscaut, suivre lEscaut à droite, traverser lEscaut à gauche et prendre tout droit leBastenakkerstraat, avant Bommelsrede à droite chemin sans nom, tout droit Voordestraat, suivre celle-ci dabord à gauche et puis à droite, à droite Cooppallaan, à droite Peperstraatje, à gauche Peperstraat, à droite Peperstraat et chemin sans nom vers N407 (Koningin Astridlaan), suivre celle-ci à droite sur pont de lEscaut, à gauche Zuiderdijk (suivre lEscaut), à droite Scheldedreef, à gauche Wegvoeringstraat (N416), Dendermondsesteenweg, Wettersestraat, à droite Hoogstraat, Dendermondsesteenweg, à droite Bruinbekestraat, à gauche chemin sans nom vers la N416, à droite Brugsken, suivre jusquà droite Dendermondsesteenweg, à droite Brugstraat Paepestraat (N442), à gauche Strijp, à droite Krabbegem, à droite Hulst, suivre à gauche Hulst, à droite Mosstraat, à droite Bogaert, à gauche Heide, suivre Oude Wichelsesteenweg, suivre à droite, à gauche Wichelsesteenweg (N442), à droite Heiplasweg et suivre à droite par le chemin de fer jusquà gauche Wichelsestraat, à gauche Kloosterstraat, à droite Beekveldrede, à droite Processieweg, à gauche Wanzeledorp, à gauche suivre Wanzeledorp, Watermolenstraat, suivre Wanzelekouter, à droite Rijststraat, Hoogledezijdestraat, Hofsmeer, à droite Smetledestraat, Schildekensstraat, Smetlededorp, à droite Kapellenhoek, Oud-Smetlede, à gauche Blekte, suivre Blekte à droite, à droite Klinkaard, à gauche Schoot, à gauche Houwstraat, à droite Wijde Wereld (à droite chemin sans nom), à gauche Grote Steenweg (N9), à droite Stichelendries, suivre Stichelendries à gauche, après à droite Stichelendries, Ossenbroeck, Benedenstraat, Kerkkouterstraat jusquà N462, à gauche Wettersesteenweg, à gauche Monseigneur Meulemanstraat, Paardenmarkt, à droite Polbroek, Espenhoek,Oombergenstraat, à droite Steenweg op Aalst, suivre Oudenaardse Steenweg, à droite suivre le chemin de fer, Boerestraat, à gauche Bottelweg, à droite Bierman, à gauche Evelandweg, à gauche Houte, à droite Cijnsweg, à droite Pontslag, à gauche Driesstraat, à gauche Sint-Martensdries, à gauche Vrijhem, Pastoor de Vosstraat, à droite Windekemolen chemin sans nom, continuer sur Hettingen, suivre Hettingen à droite, à gauche Issegem et tout droit jusquà la N42, tout droit Scheurbroek, à droite Houtemstraat, à gauche Boekhoutstraat, à gauche Maudeweg, tout droit jusquau Heistraat, à gauche Heistraat, deuxième chemin sans nom à droite, à droite Roosbloemstraat, à gauche Bavegemstraat, à droite Moortelbosstraat, Kwaadbeek, à droite Zwaluwstraat, suivre Zwaluwstraat à droite, à droite Oosterzelesteenweg (N42), à gauche suivre Brusselsesteenweg (N9) jusquau point de départ.
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La zone délimitée par le tracé des rues suivantes :
Dans la commune de Oostkamp, suivre Erkegemstraat jusquà la Stuivenbergstraat, à droite stuivenbergstraat, à gauche Stuivenbergstraat, à droite suivre le chemin de fer, à droite Meerbergstraat, à gauche Wellingstraat, à droite Smallemate, à gauche la E40, à droite Vijverstraat, Bakensgoed, Zouter, à droite Wingenestraat, Maria-Aalterstraat, à gauche Bruggesteenweg, à droite Brandstraat, à droite Wingenesteenweg, Ruiseledesteenweg, à gauche Kapelleweg, à droite Waalbosstraat, à gauche Motestraat, à droite Schuiferskapellestraat, à gauche Poelvoorde, à droite Huisakkerstraat, à gauche Ruiseledesteenweg, à droite suivre chemin sans nom entre les champs jusquà Hoogweg, à gauche Hoogweg, à droite Maagdenstraat, à gauche Bedelfstraat, à droite Beernemsteenweg (N370), à gauche Gravestraat, à droite Polderdreef, rejoindre Piewittedreef en suivant la ligne des arbres, à droite Blauwhuisstraat, à gauche Waterputdreef, à droite Stropijpstraat, à gauche Waterputdreef, à droite Lodistraat jusquà Proosdijstraat (N368), à gauche N368, Sijslostraat (N368), à gauche Veldegemsestraat, à droite E403, suivre E403 sur 760m puis tourner à gauche dans chemin sans nom jusque Zeldegemsestraat (N368), à gauche Zeldegemsestraat, à droite Hoogveldstraat, tout droit chemin sans nom jusquà la A17, à gauche suivre la A17 jusque Bosdreef, à droite Bosdreef, à droite Kortrijksestraat (N50), à gauche suivre le chemin à la lisière du bois, à droite Waterstraat, à gauche Papenvijverstraat, à gauche Hertsbergsestraat (N50g)jusquau point de départ (Erkegemstraat).
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La zone délimitée par le tracé des rues suivantes :
Dans la commune dEeklo, à partir de lintersection entre Zwembadstraat et Oostveldstraat, suivreOostveldstraat jusquà...
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