Arrêté ministériel modifiant, en ce qui concerne la délimitation des zones tampon pour la nouvelle saison culturale, l'annexe I de l'arrêté royal du 23 juin 2008 relatif à des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien (Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.), de 15 mars 2024
Article 1er. Dans l'arrêté royal du 23 juin 2008 relatif à des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien (Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.), l'annexe I est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté. Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er avril 2024. ANNEXE. Art. N1. Annexe 1. Les territoires suivants sont considérés comme zones tampons pour l'organisme : 1. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes : Dans la commune de Wetteren, de la Brusselsesteenweg (N9) suivre la frontière communale entre Wetteren et Melle jusqu'à l'Escaut, suivre l'Escaut à droite, traverser l'Escaut à gauche et prendre tout droit le Bastenakkerstraat, avant Bommelsrede à droite chemin sans nom, tout droit Voordestraat, suivre Voordestraat d'abord à gauche et puis à droite, à droite Cooppallaan, à droite Peperstraatje, à gauche Peperstraat, suivre Peperstraat à droite et ensuite un chemin sans nom vers N407 (Koningin Astridlaan), suivre ce chemin à droite sur pont de l'Escaut, à gauche Zuiderdijk (suivre l'Escaut), à droite Scheldedreef, à gauche Wegvoeringstraat (N416), Dendermondsesteenweg, Wettersestraat, à droite Hoogstraat, Dendermondsesteenweg, à droite Bruinbekestraat, à gauche chemin sans nom vers la N416, à droite Brugsken, suivre jusqu'à droite Dendermondsesteenweg, à droite Brugstraat - Paepestraat (N442), à gauche Strijp, à droite Krabbegem, à droite Hulst, suivre à gauche Hulst, à droite Mosstraat, à droite Bogaert, à gauche Heide, suivre Oude Wichelsesteenweg à droite et ensuite à gauche Wichelsesteenweg (N442), à droite Heiplasweg et suivre à droite par le chemin de fer jusqu'à gauche Wichelsestraat, à gauche Kloosterstraat, à droite Beekveldrede, à droite Processieweg, à gauche Wanzeledorp, à gauche suivre Wanzeledorp, Watermolenstraat, suivre Wanzelekouter, à droite Rijststraat, Hoogledezijdestraat, Hofsmeer, à droite Smetledestraat, Schildekensstraat, Smetlededorp, à droite Kapellenhoek, Oud-Smetlede, à gauche Blekte, suivre Blekte à droite, à droite Klinkaard, à gauche Schoot, à gauche Houwstraat, à droite Wijde Wereld (à droite chemin sans nom), à gauche Grote Steenweg (N9), à droite Stichelendries, suivre Stichelendries à gauche et ensuite à droite, Ossenbroeck, Benedenstraat, Kerkkouterstraat jusqu'à N462, à gauche Wettersesteenweg, à gauche Monseigneur Meulemanstraat, Paardenmarkt, à droite Polbroek, Espenhoek, Oombergenstraat, à droite Steenweg op Aalst, suivre Oudenaardse Steenweg, à droite suivre le chemin de fer, Boerestraat, à gauche Bottelweg, à droite Bierman, à gauche Evelandweg, à gauche Houte, à droite Cijnsweg, à droite Pontslag, à gauche Driesstraat, à gauche Sint-Martensdries, à gauche Vrijhem, Pastoor de Vosstraat, à droite Windekemolen chemin sans nom, continuer sur Hettingen, suivre Hettingen à droite, à gauche Issegem et tout droit jusqu'à la N42, tout droit Scheurbroek, à droite Houtemstraat, à gauche Boekhoutstraat, à gauche Maudeweg, tout droit jusqu'au Heistraat, à gauche Heistraat, deuxième chemin sans nom à droite, à droite Roosbloemstraat, à gauche Bavegemstraat, à droite Moortelbosstraat, Kwaadbeek, à droite Zwaluwstraat, suivre Zwaluwstraat à droite, à droite Oosterzelesteenweg (N42), à gauche suivre Brusselsesteenweg (N9) jusqu'au point de départ. 2. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes : Dans la commune de Oostkamp, suivre Erkegemstraat jusqu'à droite Stuivenbergstraat, à gauche Stuivenbergstraat, à droite suivre le chemin de fer, à droite Meerbergstraat, à gauche Wellingstraat, à droite Smallemate, à gauche la E40, à droite Vijverstraat, Bakensgoed, Zouter, à droite Wingenestraat, Maria-Aalterstraat, à gauche Bruggesteenweg, à droite Brandstraat, à droite Wingenesteenweg, Ruiseledesteenweg, à gauche Kapelleweg, à droite Waalbosstraat, à gauche Motestraat, à droite Schuiferskapellestraat, à gauche Poelvoorde, à droite Huisakkerstraat, à gauche Ruiseledesteenweg, à droite suivre chemin sans nom entre les champs jusqu'à gauche Hoogweg, à droite Maagdenstraat, à gauche Bedelfstraat, à droite Beernemsteenweg (N370), à gauche Gravestraat, à droite Polderdreef, rejoindre Piewittedreef en suivant la ligne des arbres, à droite Blauwhuisstraat, à gauche Waterputdreef, à droite Stropijpstraat, à gauche Waterputdreef, à droite Lodistraat jusqu'à Proosdijstraat (N368), à gauche Sijslostraat (N368), à gauche Veldegemsestraat, à droite E403, suivre E403 sur 760 m puis tourner à gauche dans chemin sans nom jusqu'à gauche Zeldegemsestraat (N368), à droite Hoogveldstraat, tout droit chemin sans nom jusqu'à la A17, à gauche suivre la A17 jusqu'à droite Bosdreef à droite Kortrijksestraat (N50), à gauche suivre le chemin à la lisière du bois, à droite Waterstraat, à gauche Papenvijverstraat, à gauche Hertsbergsestraat (N50g) jusqu'au point de départ (Erkegemstraat). 3. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes : Dans la commune d'Eeklo, à partir de l'intersection entre Zwembadstraat en Oostveldstraat, suivre Oostveldstraat jusqu'à Kriekmoerstraat, à gauche Kriekmoerstraat, à droite Vrombautstraat, à droite Windgatstraat, à gauche Menstraat, à gauche Aveschoot, à droite Bloemstraat, à gauche Schampstraat, à droite Kerkakkerstraat, à gauche Sportstraat, à droite Gentstraat (N456), à gauche Oosteeklostraat (N456), à droite Gentweg (N456) suivre jusqu'à Singel (N456), Zwaantje (N456), à gauche Wellingstraat, suivre Wellingstraat jusqu'à Veldhoek, traverser les champs tout droit jusqu'à Volpenswege, à gauche Volpenswege, à droite Kegelstraat, à droite Schildekenstraat, à gauche Kluizendorpstraat, à droite Toekomststraat, à gauche Noordlaan (N458), à droite Hoogstraat, à gauche Christoffel Columbuslaan (N474), à...
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