Arrêté du secrétaire général établissant les listes de niveau 1 et 2 en matière de matériel de reproduction des végétaux en production biologique, de 14 décembre 2021
Article 1er. Le présent arrêté prévoit la mise en oeuvre du règlement (UE) 2018/848 et de ses règlements délégués et d'exécution.
Art. 2. Dans le présent arrêté, on entend par arrêté ministériel du 8 novembre 2021 : l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021 portant exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 octobre 2021 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques.
Art. 3. La liste de niveau 1 des espèces, sous-espèces ou variétés, visée à l'article 32 de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021, est reprise à l'annexe 1re, jointe au présent arrêté.
Art. 4. La liste de niveau 3 des espèces, sous-espèces ou variétés, visée à l'article 34 de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021, est reprise à l'annexe 2, jointe au présent arrêté.
Art. 5. Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de la publication des listes dans le système végétaux, visé à l'article 35 de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021.
ANNEXES.
Art. N1. Annexe 1. Liste de niveau 1 des espèces, sous-espèces ou variétés, telle que visée à l'article 3.
Partie A. - Légumes et herbes
culture | sous-groupe de cultures |
Allium cepa - oignon (semis) | oignon semis jaune |
Allium cepa - oignon (semis) | oignon semis rouge |
Allium cepa L. - oignon de plante | Plants 2ème année jaune (sauf la variété Boga F1) |
Allium cepa L. - oignon de plante | Plants 2ème année rouge (sauf la variété Redlander F1) |
Apium graveolus var. dulce - céleri-branche | vert |
Barbarea verna (B. praecox) - cresson d'hiver | |
Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold) | feuille |
Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold) | tige - rouge |
Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold) | tige - blanche |
Beta vulgaris var. conditiva - potagère, betterave rouge | rond rouge |
Brassica napus var. Napobrassica - rutabaga | |
Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave | mauve |
Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave | blanc industrie |
Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave | blanc frais |
Brassica, espèces diverses - navet à couper | |
45 | scarole - automne |
Cichorium endivia - scaroles | à feuilles larges serre/hâtif |
Cichorium endivia - scaroles | à feuilles larges été |
Claytonia (Montia) perfoliata - Pourpier d'hiver | |
Cucumis sativus - concombre | cultures sous abri - automne |
Cucumis sativus - concombre | cultures sous abri - printemps |
Cucumis sativus - concombre | cultures sous abri - été |
Cucurbita maxima - potiron | hokkaido orange |
Cucurbita moschata - courges musquées | courge butternut |
Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne | |
Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda | |
Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames | Haricot commun - vert |
Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames | Haricot coco plat - vert |
Raphanus sativus var. niger - Radis noir |
Partie B. - Cultures arables
culture |
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