Arrêté du secrétaire général établissant les listes de niveau 1 et 2 en matière de matériel de reproduction des végétaux en production biologique, de 14 décembre 2021

Article 1er. Le présent arrêté prévoit la mise en oeuvre du règlement (UE) 2018/848 et de ses règlements délégués et d'exécution.

Art. 2. Dans le présent arrêté, on entend par arrêté ministériel du 8 novembre 2021 : l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021 portant exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 octobre 2021 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques.

Art. 3. La liste de niveau 1 des espèces, sous-espèces ou variétés, visée à l'article 32 de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021, est reprise à l'annexe 1re, jointe au présent arrêté.

Art. 4. La liste de niveau 3 des espèces, sous-espèces ou variétés, visée à l'article 34 de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021, est reprise à l'annexe 2, jointe au présent arrêté.

Art. 5. Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de la publication des listes dans le système végétaux, visé à l'article 35 de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021.

ANNEXES.

Art. N1. Annexe 1. Liste de niveau 1 des espèces, sous-espèces ou variétés, telle que visée à l'article 3.

Partie A. - Légumes et herbes

culture sous-groupe de cultures
Allium cepa - oignon (semis) oignon semis jaune
Allium cepa - oignon (semis) oignon semis rouge
Allium cepa L. - oignon de plante Plants 2ème année jaune (sauf la variété Boga F1)
Allium cepa L. - oignon de plante Plants 2ème année rouge (sauf la variété Redlander F1)
Apium graveolus var. dulce - céleri-branche vert
Barbarea verna (B. praecox) - cresson d'hiver
Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold) feuille
Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold) tige - rouge
Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold) tige - blanche
Beta vulgaris var. conditiva - potagère, betterave rouge rond rouge
Brassica napus var. Napobrassica - rutabaga
Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave mauve
Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave blanc industrie
Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave blanc frais
Brassica, espèces diverses - navet à couper
45 scarole - automne
Cichorium endivia - scaroles à feuilles larges serre/hâtif
Cichorium endivia - scaroles à feuilles larges été
Claytonia (Montia) perfoliata - Pourpier d'hiver
Cucumis sativus - concombre cultures sous abri - automne
Cucumis sativus - concombre cultures sous abri - printemps
Cucumis sativus - concombre cultures sous abri - été
Cucurbita maxima - potiron hokkaido orange
Cucurbita moschata - courges musquées courge butternut
Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne
Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda
Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames Haricot commun - vert
Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames Haricot coco plat - vert
Raphanus sativus var. niger - Radis noir

Partie B. - Cultures arables

culture
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