Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes, à la validation des études, aux modules d'alphabétisation et à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines administration, automobile, boulangerie, hébreu, horeca, boucherie et mécanique-électricité, de 23 avril 2021
CHAPITRE 1er. - Modification du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes
Article 1er. A l'annexe Ire du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, modifiée en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2020, la classification des disciplines de l'enseignement secondaire des adultes en formations est remplacée par la classification reprise à l'annexe 1re jointe au présent arrêté.
CHAPITRE 2. - Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Talen " (langues)
Art. 2. A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Talen " (langues), modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 1er septembre 2006, 11 juin 2010, 30 août 2016, 19 juillet 2019 et 4 septembre 2020, les modifications suivantes sont apportées :
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le membre de phrase " annexes VII à XXII incluse " est remplacé par le membre de phrase " annexes VII à XIII " ;
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les points 2° à 4° et les points 14° à 22° sont abrogés.
Art. 3. Les annexes XIV et XVIII au même arrêté sont abrogées.
Art. 4. Les annexes XV à XVII et les annexes XIX à XXII au même arrêté sont abrogées.
CHAPITRE 3. - Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Mechanica-elektriciteit " (Mécanique-électricité)
Art. 5. A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Mechanica-elektriciteit " (Mécanique-électricité), modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2020, le membre de phrase " les annexes III et IV, les annexes VIII à XI, l'annexe XV, les annexes XXV à XXXIV et l'annexe XXXVII " est remplacé par le membre de phrase " les annexes III et IV, l'annexe X, les annexes XXVI à XXXIV et l'annexe XXXVII ".
Art. 6. Les annexes VIII, XI et XV au même arrêté sont abrogées.
CHAPITRE 4. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes
Art. 7. L'annexe IX à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2020, est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.
CHAPITRE 5. - Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " Auto "
Art. 8. A l'article 1er de l'arrêté du...
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