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Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la validation des études dans l'éducation des adultes, de 24 juillet 2009

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Vincent

Article 1er. L'annexe IX à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes, remplacée par les arrêtés du Gouvernement flamand des 25 avril 2008 et 17 octobre 2008, est remplacée par l'annexe I.re jointe au présent arrêté.

Art. 2. Dans l'annexe Ire au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 19 juillet 2007, 22 février 2008, 23 mai 2008, 13 juin 2008 et 17 octobre 2008, la répartition des disciplines de l'enseignement secondaire des adultes en formations est remplacée par la répartition jointe en annexe II au présent arrêté.

Art. 3. Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2009.

Art. 4. Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 24 juillet 2009.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,

P. SMET

ANNEXES.

Art. N.

(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 9, l'article 41, § 4, 2° et 3°, l'article 42 et l'annexe Ire, modifiée par les arrêtés du Gouvernement flamand des 19 juillet 2007, 22 février 2008, 23 mai 2008, 13 juin 2008 et 17 octobre 2008;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes;

Vu les avis du "Vlaamse Onderwijsraad" (Conseil flamand de...

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