Arrêté royal portant règlement sur l'exploitation des mines., de 3 mai 1884
Titre 1. - Règles à suivre pour assurer la sécurité du travail ordinaire des mines.
CHAPITRE 1. _ De la tenue des plans de mines.
Article 1. (abrogé)
Art. 2. (abrogé)
Art. 3. (abrogé)
Art. 4. (abrogé)
Art. 5. (abrogé)
CHAPITRE 2. _ Des puits.
Art. 6. (abrogé)
Art. 7. (abrogé)
Art. 8. (abrogé)
Art. 9. (abrogé)
Art. 10. (abrogé)
CHAPITRE 3. - De la descente et de la montée des personnes.
Art. 11. (abrogé)
Art. 12. (abrogé)
Art. 13. (abrogé)
Art. 14. (abrogé)
Art. 15. (abrogé)
CHAPITRE 4. _ Aérage, éclairage, usage des explosifs.
Art. 16. (abrogé)
SECTION 1. _ Dispositions concernant l'aérage des mines en général.
Art. 17. (abrogé)
Art. 18. (abrogé)
Art. 19. (abrogé)
Art. 20. (abrogé)
Art. 21. (abrogé)
Art. 22. (abrogé)
Art. 23. (abrogé)
SECTION 2. _ Dispositions concernant l'aérage des mines à grisou.
Art. 24. (abrogé)
Art. 25. (abrogé)
§ 1. - Règles à suivre dans toutes les mines à grisou.
Art. 26. (abrogé)
Art. 27. (abrogé)
Art. 28. (abrogé)
Art. 29. (abrogé)
Art. 30. (abrogé)
Art. 31. (abrogé)
§ 2. _ Règles spéciales à suivre dans les mines à grisou de la 2e et de la 3e catégorie.
Art. 32. (abrogé)
Art. 33. (abrogé)
Art. 34. (abrogé)
Art. 35. (abrogé)
Art. 36. (abrogé)
§ 3. _ Règles spéciales à suivre dans les mines de la 3e catégorie.
Art. 37. (abrogé)
Art. 38. (abrogé)
Art. 39. (abrogé)
Art. 40. (abrogé)
Art. 41. (abrogé)
Art. 42. (abrogé)
SECTION 3. _ Eclairage des mines à grisou.
Art. 43. (abrogé) <1904-08-09 art.="">1904-08-09>
Art. 44. (abrogé) <1904-08-09 art.="">1904-08-09>
Art. 45. (abrogé) <1904-08-09 art.="">1904-08-09>
Art. 46. (abrogé) <1904-08-09 art.="">1904-08-09>
Art. 47. (abrogé) <1904-08-09 art.="">1904-08-09>
Art. 48. (abrogé) <1904-08-09 art.="">1904-08-09>
Art. 49. (abrogé) <1904-08-09 art.="">1904-08-09>
Art. 50. (abrogé)
Art. 51. (abrogé)
SECTION 4. _ Des explosifs.
§ 1. _ Dispositions applicables à toutes les mines.
-
_ Transport et manipulation.
Art. 52. (abrogé)
Art. 53. (abrogé)
Art. 54. (abrogé)
Art. 55. (abrogé)
Art. 56. (abrogé)
-
_ Usage.
Art. 57. (abrogé)
Art. 58. (abrogé)
§ 2. _ Règles à suivre dans les mines à grisou.
Art. 59. (abrogé)
Art. 60. (abrogé)
Art. 61. (abrogé)
CHAPITRE 5. _ Mesures à prendre contre les coups d'eau.
Art. 62. Les exploitants de mines sont tenus de recueillir avec soin tous les renseignements relatifs à la position, à l'étendue et à la profondeur des anciens travaux et des réservoirs naturels d'eau (failles aquifères et puits naturels) qui peuvent exister dans le périmètre ou dans le voisinage de leurs concessions.
Art. 63. Le sondage en veine ou en roche est de rigueur, chaque fois qu'il y a lieu de soupconner l'existence d'amas d'eau dans le voisinage des travaux.
Le nombre, la longueur et la disposition des trous de sonde seront déterminés, par la direction de la mine, d'après les circonstances locales, en tenant compte notamment de la puissance et de la composition des couches, de la dureté du charbon et des roches à forer, de la disposition des fronts d'abatage et de la hauteur présumée des amas d'eaux dont on redoute la rencontre.
Art. 64. Pendant la durée du travail, les ouvriers sondeurs auront toujours à leur portée les objets nécessaires pour boucher immédiatement les trous en cas de besoin.
Art. 65. Avant de procéder à l'abattement des eaux d'un amas, la direction de la mine prendra toutes les précautions nécessaires pour mettre les ouvriers à l'abri des accidents qui pourraient résulter de cette opération.
Il sera fait mention, au registre dont la tenue est prescrite par l'article 67 ci-après, des mesures de précaution qui auront été arrêtées.
Art. 66. Les agents chargés de la surveillance du travail des sondeurs seront désignés comme tels au contrôle des ouvriers; ils feront connaître au chef mineur l'état des sondages...
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