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Arrêté du Gouvernement flamand portant création de nouveaux lieux d'implantation dans l'enseignement de promotion sociale (TRADUCTION)., de 24 novembre 2006

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Vincent

Article 1. Le "Centrum voor Volwassenenonderwijs GLTT", Schoolstraat 2 à 1640 Sint-Genesius-Rode est autorisé à organiser des formations financées de néerlandais comme deuxième langue dans la commune de Lennik.

Art. 2. Le "Centrum voor Volwassenenonderwijs Audiovisueel Centrum", Stationsstraat 15, à 1861 Meise est autorisé à organiser des formations subventionnées de néerlandais comme deuxième langue dans la commune de Wemmel.

Art. 3. Le "Centrum voor Volwassenenonderwijs Vrij Technisch Instituut", Vakschoolstraat 1 à 9300 Aalst est autorisé à organiser des formations subventionnées dans l'établissement pénitentiaire de Dendermonde.

Art. 4. Le "Centrum voor Volwassenenonderwijs LBC - NVK Turnhout", Kasteelplein 20, à 2300 Turnhout est autorisé à organiser, en collaboration avec des tiers, la formation subventionnée de "polyvalent verzorgende/thuis- en bejaardenzorg" dans la commune d'Antwerpen.

Art. 5. Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2006. Les articles 1, 2 et 3 cessent d'être en vigueur le 31 août 2007 et l'article 4 cesse d'être en vigueur le 31 août 2008.

Art. 6. Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 24 novembre 2006.

Le...

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