Jugement/arrêt, Cour de cassation, 2020-12-07
| Jurisdiction | Bélgica |
| Judgment Date | 07 décembre 2020 |
| ECLI | ECLI:BE:CASS:2020:ARR.20201207.3N.11 |
| Docket Number | C.19.0488.N |
| Link to Original Source | https://juportal.be/content/ECLI:BE:CASS:2020:ARR.20201207.3N.11 |
| Court | Hof van Cassatie,Cour de cassation |
Nr. C.19.0488.N M.V eiseres vertegenwoordigd door mr. Paul Wouters, advocaat bij het Hof van Cassatie, met kantoor te 3000 Leuven, Koning Leopold I-straat 3, waar de eiseres woonplaats kiest tegen 1. K.V 2. C.H., verweersters, vertegenwoordigd door mr. Huguette Geinger, advocaat bij het Hof van Cassatie, met kantoor te 1170 Brussel, Terhulpensesteenweg 177/7, waar de verweersters woonplaats kiezen. I. RECHTSPLEGING VOOR HET HOF Het cassatieberoep is gericht tegen het arrest van het hof van beroep te Gent van 13 december 2018. De zaak is bij beschikking van de eerste voorzitter van 10 november 2020 verwezen naar de derde kamer. Advocaat-generaal Henri Vanderlinden heeft op 10 november 2020 een schriftelijke conclusie neergelegd. Raadsheer Bart Wylleman heeft verslag uitgebracht. Advocaat-generaal Henri Vanderlinden heeft geconcludeerd. II. CASSATIEMIDDEL De eiseres voert in haar verzoekschrift dat aan dit arrest is gehecht, een middel aan. III. BESLISSING VAN HET HOF Beoordeling 1. Krachtens artikel 843 Burgerlijk Wetboek, zoals van toepassing, moet iedere erfgenaam die tot een erfenis komt, zelfs...
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