Vonnis/arrest, Ondernemingsrechtbank Gent, 2026-07-14

JuridictionBélgica
CourtOndernemingsrechtbank Gent
Judgment Date14 juillet 2026
ECLIECLI:BE:ORGNT:2026:JUG.20260714.2
Docket NumberA/17/02399
Link to Original Sourcehttps://juportal.be/content/ECLI:BE:ORGNT:2026:JUG.20260714.2
Type de documentArrêt
Tekst van de beslissing

BV [IMMO]
Eiseres
Vertegenwoordigd door Mr. […]
.
Mr. [X] en [Y] beiden handelend in hun hoedanigheid van curator over het faillissement van [ARC].
Curatoren
.
I. Procedure
1.1. De betwisting van schuldvordering werd op rol geplaatst op 2 augustus 2017.
Partijen hebben conclusies neergelegd.
De rechtbank hoort de verschijnende partijen in openbare zitting van 16 juni 2026. De rechtbank sluit de debatten en neemt de zaken in beraad.
1.2. De rechtbank neemt kennis van het rechtsplegingsdossier en de neergelegde stukken.
De rechtspleging verloopt in overeenstemming met de wet van 15 juni 1935 op het gebruik der talen in gerechtszaken.
.
II. Context van het geschil
2.1. [ARC] werd failliet verklaard door deze rechtbank op […] oktober 2015.
Eiseres heeft een aangifte van schuldvordering neergelegd ten belope van 428.387,93 euro.
De schuldvordering is samengesteld uit enerzijds een rekening-courantvordering op de gefailleerde ten bedrage van 212.480,00 euro en anderzijds uit onbetaalde facturen ten bedrage van 215.907,93 euro.
2.2. De curatoren betwisten de aangifte van schuldvordering.
Als enig argument voeren de curatoren aan dat eiseres de schuldvorderingen “boekhoudkundig en fiscaal” als oninbaar heeft verwerkt in haar eigen boekhouding. Deze “afboeking“ zou volgens de curatoren gelden als een “afstand” van vordering.
.
III. Beoordeling
.
3.1. De rechtbank stelt vast dat de curatoren de samenstelling en...

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