Vonnis/arrest, Ondernemingsrechtbank Gent, 2026-05-13

JuridictionBélgica
CourtOndernemingsrechtbank Gent
Judgment Date13 mai 2026
ECLIECLI:BE:ORGNT:2026:JUG.20260513.2
Docket NumberO/19/00041
Link to Original Sourcehttps://juportal.be/content/ECLI:BE:ORGNT:2026:JUG.20260513.2
Tekst van de beslissing

De tweede kamer van de ondernemingsrechtbank Gent – afdeling Gent heeft het volgend vonnis verleend in het faillissement van:
[U] BV, waarbij mr. [M] werd aangewezen als curator.
1. DE RECHTSPLEGING
Het faillissementsdossier werd ingezien, in het bijzonder het schriftelijk positief advies van de rechter-commissaris, de heer Bruno Van Verdeghem, dd. 01 april 2026 over de begroting van de staat van ereloon en kosten van de curator.
De artikelen 2 en 30 tot en met 41 van de wet van 15 juni 1935 op het gebruik der talen in gerechtszaken en de bepalingen van boek XX WER werden nageleefd.
2. HET VERZOEK
Bij verzoekschrift neergelegd in het register op 20 maart 2026 verzoekt de curator om het ereloon en de kosten te begroten.
3. DE BEOORDELING
Voor de begroting van de staat van onkosten en ereloon van de curator dient toepassing te worden gemaakt van het koninklijk besluit van 26 april 2018 houdende vaststelling van de regels en barema's tot bepaling van de kosten en het ereloon van de insolventiefunctionarissen.
Uit het verzoekschrift en de stukken blijkt:
• Een berekeningsbasis voor ereloon gerealiseerd actief van 262.689,52 euro,
• Er 57.833,06 euro gemaakte aanrekenbare kosten zijn,
• de nog...

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