Vonnis/arrest, Ondernemingsrechtbank Gent, 2025-06-13

JurisdictionBélgica
CourtOndernemingsrechtbank Gent
Judgment Date13 juin 2025
ECLIECLI:BE:ORGNT:2025:JUG.20250613.1
Docket NumberQ/25/0006
Link to Original Sourcehttps://juportal.be/content/ECLI:BE:ORGNT:2025:JUG.20250613.1

De derde kamer van de ondernemingsrechtbank Gent, afdeling Gent heeft volgend vonnis verleend in de zaak van :
BV DDR, […]
verzoekster,
1. DE RECHTSPLEGING
Het dossier van de rechtspleging en de stukken werden ingezien.
Op de zitting van 10 juni 2025 werden gehoord:
- Verzoekster, vertegenwoordigd door één van haar bestuurders, mevrouw [EG]., bijgestaan door meester [HDK];
- de aanwezige of bij volmacht vertegenwoordigde schuldeisers.
Het verslag van de gedelegeerd rechter, de heer [CLFTH] wordt ingezien.
Er werd overgegaan tot de stemming over het reorganisatieplan.
De artikelen 2 en 30 tot en met 41 van de wet van 15 juni 1935 op het gebruik der talen in gerechtszaken werden nageleefd.
2. HET VERZOEK
Verzoekster vordert haar reorganisatieplan te homologeren.
3. DE BEOORDELING
3.1. Bij vonnis van 25 maart 2025 van de ondernemingsrechtbank Gent, afdeling Gent werd de procedure gerechtelijke procedure met het oog op een collectief akkoord open verklaard
In voormeld vonnis werd bepaald dat de stemming over het reorganisatieplan zal doorgaan op 10 juni 2025.
3.2. Overeenkomstig artikel XX.77, § 1 WER dient de schuldenaar, minstens twintig dagen voor de rechtszitting bepaald in het vonnis bedoeld in artikel XX.48 in het register, het reorganisatieplan neer te leggen.
De rechtbank stelt vast dat in casu de...

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