Vonnis/arrest, Ondernemingsrechtbank Gent, 2025-04-09
| Jurisdiction | Bélgica |
| Judgment Date | 09 avril 2025 |
| ECLI | ECLI:BE:ORGNT:2025:JUG.20250409.2 |
| Court | Ondernemingsrechtbank Gent |
| Docket Number | F241/2008 |
| Link to Original Source | https://juportal.be/content/ECLI:BE:ORGNT:2025:JUG.20250409.2 |
De tweede kamer van de ondernemingsrechtbank Gent – afdeling Gent heeft het volgend vonnis verleend in het faillissement van:
G. NV, met maatschappelijke zetel […] werd in staat van faillissement verklaard bij vonnis van deze rechtbank van 30 juni 2008, waarbij mr. K.S. […] , werd aangewezen als curator.
1. DE RECHTSPLEGING
Het faillissementsdossier werd ingezien, in het bijzonder het schriftelijk positief advies van de rechter-commissaris, de heer T.M., dd. 20 maart 2025 over de begroting van de staat van ereloon en kosten van de curator.
De artikelen 2 en 30 tot en met 41 van de wet van 15 juni 1935 op het gebruik der talen in gerechtszaken en de bepalingen van de faillissementswet werden nageleefd.
2. HET VERZOEK
Bij verzoekschrift neergelegd in het register op 06 maart 2025 verzoekt de curator om het ereloon en de kosten te begroten.
3. DE BEOORDELING
Uit het verzoekschrift en de stukken blijkt:
• een gerealiseerd actief van 755.603,03 euro,
• de gemaakte...
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