Vonnis/arrest, Hof van Cassatie, 2025-11-18
| Jurisdiction | Bélgica |
| Court | Hof van Cassatie |
| Judgment Date | 18 novembre 2025 |
| ECLI | ECLI:BE:CASS:2025:ARR.20251118.2N.33 |
| Docket Number | P.25.0093.N |
| Link to Original Source | https://juportal.be/content/ECLI:BE:CASS:2025:ARR.20251118.2N.33 |
Nr. P.25.0093.N
M. B.,
burgerlijke partij,
eiseres,
met als raadsman mr. Philip Pels, advocaat bij de balie Gent, met kantoor te 9090 Merelbeke-Melle, Wezenstraat 40, waar de eiseres woonplaats kiest,
tegen
W. D.,
beklaagde,
verweerder.
I. RECHTSPLEGING VOOR HET HOF
Het cassatieberoep is gericht tegen het arrest van het hof van beroep te Gent, correctionele kamer, van 24 december 2024.
De eiseres voert in een memorie die aan dit arrest is gehecht, twee middelen aan.
Raadsheer Steven Van Overbeke heeft verslag uitgebracht.
Advocaat-generaal Bart De Smet heeft geconcludeerd.
II. BESLISSING VAN HET HOF
Beoordeling
Ontvankelijkheid van het cassatieberoep
1. Het beroepen vonnis veroordeelt de verweerder:
- op strafgebied onder meer op grond van de...
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