Vonnis/arrest, Hof van Cassatie, 2025-09-23
| Jurisdiction | Bélgica |
| Judgment Date | 23 septembre 2025 |
| ECLI | ECLI:BE:CASS:2025:ARR.20250923.2N.3 |
| Court | Hof van Cassatie |
| Docket Number | P.25.0525.N |
| Link to Original Source | https://juportal.be/content/ECLI:BE:CASS:2025:ARR.20250923.2N.3 |
Nr. P.25.0525.N
M. A.,
beklaagde,
eiser,
met als raadsman mr. Brian Stuckens, advocaat bij de balie Brussel,
tegen
S. G.,
burgerlijke partij,
verweerster.
I. RECHTSPLEGING VOOR HET HOF
Het cassatieberoep is gericht tegen het vonnis in hoger beroep van de Nederlandstalige correctionele rechtbank Brussel van 26 februari 2025.
De eiser voert in een memorie die aan dit arrest is gehecht, een middel aan.
Raadsheer Ilse Couwenberg heeft verslag uitgebracht.
Advocaat-generaal Dirk Schoeters heeft geconcludeerd.
II. BESLISSING VAN HET HOF
Beoordeling
Middel
1. Het middel voert schending aan van artikel 1382 oud Burgerlijk Wetboek: het bestreden vonnis oordeelt ten onrechte dat...
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