Vonnis/arrest, Hof van Cassatie, 2025-06-24
| Jurisdiction | Bélgica |
| Court | Hof van Cassatie |
| Judgment Date | 24 juin 2025 |
| ECLI | ECLI:BE:CASS:2025:ARR.20250624.2N.35 |
| Docket Number | P.25.0574.N |
| Link to Original Source | https://juportal.be/content/ECLI:BE:CASS:2025:ARR.20250624.2N.35 |
Nr. P.25.0574.N
S. M.Y.,
beklaagde,
eiseres,
met als raadsman mr. Leen Vanbrabant, advocaat bij de balie Brussel.
I. RECHTSPLEGING VOOR HET HOF
Het cassatieberoep is gericht tegen het vonnis in hoger beroep van de Nederlandstalige correctionele rechtbank Brussel van 26 maart 2025.
De eiseres voert in een memorie die aan dit arrest is gehecht, een middel aan.
Voorzitter Filip Van Volsem heeft verslag uitgebracht.
Advocaat-generaal Dirk Schoeters heeft geconcludeerd.
II. BESLISSING VAN HET HOF
Beoordeling
Middel
1. Het middel...
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