Vonnis/arrest, Hof van Cassatie, 2025-06-24
| Jurisdiction | Bélgica |
| Court | Hof van Cassatie |
| Judgment Date | 24 juin 2025 |
| ECLI | ECLI:BE:CASS:2025:ARR.20250624.2N.29 |
| Docket Number | P.25.0595.N |
| Link to Original Source | https://juportal.be/content/ECLI:BE:CASS:2025:ARR.20250624.2N.29 |
Nr. P.25.0595.N
I
H. G.,
beklaagde,
eiser,
met als raadsman mr. Gert Warson, advocaat bij de balie Brussel.
II
BO GOURMARE GmbH, met zetel te 22085 Hamburg (Duitsland), Winterhuder Weg 29, ON 0726.632.146, die woonplaats kiest te 2000 Antwerpen, Stijfselrui 48/101,
beklaagde,
eiseres,
met als raadsman mr. Bart Verbelen, advocaat bij de balie Antwerpen.
I. RECHTSPLEGING VOOR HET HOF
De cassatieberoepen zijn gericht tegen het arrest van het hof van beroep te Gent, correctionele kamer, van 6 maart 2025.
De eiser voert in een memorie die aan dit arrest is gehecht, een middel aan.
De eiseres voert in een memorie die aan dit arrest is gehecht, twee middelen aan.
Voorzitter Filip Van Volsem heeft verslag uitgebracht.
Advocaat-generaal Dirk Schoeters heeft geconcludeerd.
II. BESLISSING VAN HET HOF
Beoordeling
Ontvankelijkheid van de cassatieberoepen
1. Het arrest spreekt door bevestiging van het beroepen vonnis de eisers vrij voor sommige van de hen verweten feiten.
In zoverre ook gericht tegen die beslissingen, zijn de cassatieberoepen bij gebrek aan belang niet ontvankelijk.
Middel van de eiser
2. Het middel voert schending aan van artikel 6 EVRM, alsook miskenning van de algemene...
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