Vonnis/arrest, Hof van Cassatie, 2025-06-10
| Jurisdiction | Bélgica |
| Judgment Date | 10 juin 2025 |
| ECLI | ECLI:BE:CASS:2025:ARR.20250610.2N.20 |
| Court | Hof van Cassatie |
| Docket Number | P.25.0239.N |
| Link to Original Source | https://juportal.be/content/ECLI:BE:CASS:2025:ARR.20250610.2N.20 |
Nr. P.25.0239.N
1. F. P.,
burgerlijke partij,
2. R. V.,
burgerlijke partij,
eisers,
met als raadslieden mr. Jesse Van den Broeck en mr. Alexander Van Heeschvelde, beiden advocaat bij de balie Gent,
beide cassatieberoepen tegen
1. W. V.,
inverdenkinggestelde,
2. BK ARCHITECTEN bv, met zetel te 9700 Oudenaarde, Boskant 17, ON 0897.629.783,
inverdenkinggestelde,
vertegenwoordigd door mr. Caroline De Baets, advocaat bij het Hof van Cassatie,
verweerders.
I. RECHTSPLEGING VOOR HET HOF
De cassatieberoepen zijn gericht tegen het arrest van het hof van beroep te Gent, kamer van inbeschuldigingstelling, van 23 januari 2025.
De eisers voeren in een memorie die aan dit arrest is gehecht, een middel aan.
Voorzitter Filip Van Volsem heeft verslag uitgebracht.
Advocaat-generaal Alain...
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