Vonnis/arrest, Hof van Cassatie, 2025-06-10
| Jurisdiction | Bélgica |
| Judgment Date | 10 juin 2025 |
| ECLI | ECLI:BE:CASS:2025:ARR.20250610.2N.14 |
| Court | Hof van Cassatie |
| Docket Number | P.25.0702.N |
| Link to Original Source | https://juportal.be/content/ECLI:BE:CASS:2025:ARR.20250610.2N.14 |
Nr. P.25.0702.N
PROCUREUR DES KONINGS TE BRUSSEL,
eiser,
tegen
R. R.,
veroordeelde tot vrijheidsstraf, gedetineerd,
verweerder.
I. RECHTSPLEGING VOOR HET HOF
Het cassatieberoep is gericht tegen het vonnis van de Nederlandstalige strafuitvoeringsrechtbank Brussel van 12 mei 2025.
De eiser voert in een memorie die aan dit arrest is gehecht, een middel aan.
Voorzitter Filip Van Volsem heeft verslag uitgebracht.
Advocaat-generaal Alain Winants heeft geconcludeerd.
II. BESLISSING VAN HET HOF
Beoordeling
Middel
1. Het middel voert schending aan van artikel 53, eerste lid, Wet Strafuitvoering: de strafuitvoeringsrechtbank heeft nadat bij haar op grond van artikel 61 Wet Strafuitvoering een vordering tot...
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