Vonnis/arrest, Hof van Cassatie, 2025-06-10
| Jurisdiction | Bélgica |
| Judgment Date | 10 juin 2025 |
| ECLI | ECLI:BE:CASS:2025:ARR.20250610.2N.12 |
| Court | Hof van Cassatie |
| Docket Number | P.25.0412.N |
| Link to Original Source | https://juportal.be/content/ECLI:BE:CASS:2025:ARR.20250610.2N.12 |
Nr. P.25.0412.N
S. V.D.W.,
inverdenkinggestelde,
eiser,
met als raadsman mr. Sylvie Wasteels, advocaat bij de balie Antwerpen.
I. RECHTSPLEGING VOOR HET HOF
Het cassatieberoep is gericht tegen het arrest van het hof van beroep te Antwerpen, kamer van inbeschuldigingstelling, van 20 februari 2025.
De eiser voert in een memorie die aan dit arrest is gehecht, twee middelen aan.
Raadsheer Steven Van Overbeke heeft verslag uitgebracht.
Advocaat-generaal Alain Winants heeft geconcludeerd.
II. BESLISSING VAN HET HOF
Beoordeling
Ontvankelijkheid van het cassatieberoep
1. Het arrest verklaart het hoger beroep van de eiser ontvankelijk...
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