Vonnis/arrest, Hof van Cassatie, 2025-03-18
| Jurisdiction | Bélgica |
| Judgment Date | 18 mars 2025 |
| ECLI | ECLI:BE:CASS:2025:ARR.20250318.2N.13 |
| Court | Hof van Cassatie |
| Docket Number | P.25.0323.N |
| Link to Original Source | https://juportal.be/content/ECLI:BE:CASS:2025:ARR.20250318.2N.13 |
Nr. P.25.0323.N
M. E.T.,
veroordeelde tot vrijheidsstraf, gedetineerd,
eiser,
met als raadsman mr. Wim W agemakers, advocaat bij de balie Antwerpen.
I. RECHTSPLEGING VOOR HET HOF
Het cassatieberoep is gericht tegen het vonnis van de strafuitvoeringsrechter Antwerpen van 19 februari 2025.
De eiser voert in een memorie die aan dit arrest is gehecht, een middel aan.
Voorzitter Filip Van Volsem heeft verslag uitgebracht.
Advocaat-generaal Bart De Smet heeft geconcludeerd.
II. BESLISSING VAN HET HOF
Beoordeling
Middel
1. Het eerste onderdeel voert schending aan van artikel 28, § 1, Wet Strafuitvoering: het vonnis grondt de afwijzing van eisers verzoek om de strafuitvoeringsmodaliteit van het elektronisch toezicht op de vaststelling dat niet uitdrukkelijk werd verklaard dat de eiser zich mag inschrijven op het adres waar het elektronisch toezicht zou plaatsvinden, waardoor de toekenning van deze modaliteit afhankelijk wordt...
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