Vonnis/arrest, Hof van Cassatie, 2024-11-12
| Jurisdiction | Bélgica |
| Judgment Date | 12 novembre 2024 |
| ECLI | ECLI:BE:CASS:2024:ARR.20241112.2N.10 |
| Court | Hof van Cassatie |
| Docket Number | P.24.0880.N |
| Link to Original Source | https://juportal.be/content/ECLI:BE:CASS:2024:ARR.20241112.2N.10 |
Nr. P.24.0880.N
I-II-III
K. K.,
beschuldigde, aangehouden,
eiser,
met als raadsman mr. Loïc Cerulus, advocaat bij de balie Antwerpen,
tegen
P. M.,
burgerlijke partij,
verweerder.
I. RECHTSPLEGING VOOR HET HOF
Het cassatieberoep I is gericht tegen het arrest van het hof van assisen van de provincie Antwerpen van 16 mei 2024 over de schuld (hierna arrest I).
Het cassatieberoep II is gericht tegen het arrest van het hof van assisen van de provincie Antwerpen van 17 mei 2024 over de straf (hierna arrest II).
Het cassatieberoep III is gericht tegen het arrest van het hof van assisen van de provincie Antwerpen van 30 mei 2024 over de burgerlijke belangen (hierna arrest III).
De eiser voert in een memorie die aan dit arrest is gehecht, een middel aan.
De eiser doet afstand van het...
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