Vonnis/arrest, Hof van Cassatie, 2024-11-12
| Jurisdiction | Bélgica |
| Judgment Date | 12 novembre 2024 |
| ECLI | ECLI:BE:CASS:2024:ARR.20241112.2N.12 |
| Court | Hof van Cassatie |
| Docket Number | P.24.0975.N |
| Link to Original Source | https://juportal.be/content/ECLI:BE:CASS:2024:ARR.20241112.2N.12 |
Nr. P.24.0975.N
M. V.H.,
beklaagde,
eiser,
met als raadsman mr. Bart Bleyaert, advocaat bij de balie West-Vlaanderen.
I. RECHTSPLEGING VOOR HET HOF
Het cassatieberoep is gericht tegen het arrest van het hof van beroep te Gent, correctionele kamer, van 5 juni 2024.
De eiser voert in een memorie die aan dit arrest is gehecht, een middel aan.
Raadsheer Steven Van Overbeke heeft verslag uitgebracht.
Advocaat-generaal Dirk Schoeters heeft geconcludeerd.
II. BESLISSING VAN HET HOF
Beoordeling
Middel
Tweede onderdeel
1. Het onderdeel voert schending aan van de artikelen 10 en 11 Grondwet en artikel 187, § 6, Wetboek van Strafvordering: met het oordeel dat de eiser zich niet beroept op overmacht of een wettige reden van verschoning ter verantwoording van zijn verstek, verantwoorden de appelrechters niet naar recht dat eisers verzet tegen het wat hem betreft bij verstek gewezen arrest van 21 februari 2024 ongedaan moet worden verklaard; hierdoor wordt een onverantwoord verschil in behandeling...
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