Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 22 août 2002 : - Sont promus Commandeur de l'Ordre de Léopold : MM. : Batselé D., conseiller à la Cour de cassation (15.11.2000),
Ordres nationaux
Par arrêtés royaux du 22 août 2002 :
- Sont promus Commandeur de l'Ordre de Léopold :
MM. :
Batselé D., conseiller à la Cour de cassation (15.11.2000);
Caprasse E., président de chambre à la cour d'appel de Liège (08.04.2001);
Close F., conseiller à la Cour de cassation (15.11.1999);
Debruyne D., conseiller à la Cour de cassation (15.11.2000);
de Codt J., conseiller à la Cour de cassation (15.11.1999);
Decrock W., premier avocat général près la cour du travail de Bruxelles (15.11.2000);
Dejemeppe B., procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruxelles (08.04.1999);
Dirix E., conseiller à la Cour de cassation (15.11.2000);
Fettweis A., conseiller à la Cour de cassation (15.11.2001);
Honoré P., procureur du Roi honoraire près le tribunal de première instance de Mons (15.11.1996);
Londers G., conseiller à la Cour de cassation (15.11.1999);
Loop R., avocat général près la Cour de cassation (08.04.2001);
Maffei P., conseiller à la Cour de cassation (15.11.2000);
Mathieu P., conseiller à la Cour de cassation (15.11.2000);
Mme Reintjens H., président de chambre à la cour d'appel de Liège (15.11.2001);
MM. :
Spreutels J., avocat général près la Cour de cassation (08.04.1999);
Stassijns E., conseiller à la Cour de cassation (15.11.2001);
Thomas P., premier avocat général près la cour d'appel de Mons (08.04.1999);
Vande Walle E., président du tribunal de première instance de Bruxelles (08.04.2001);
Mme Van Isterdael N., président de chambre à la cour d'appel de Gand (15.11.2000);
MM. :
Wezel G., président de chambre à la cour d'appel de Bruxelles (08.04.2001);
Willems J.-J., président de chambre à la cour d'appel de Liège (08.04.2001).
Ils porteront la décoration civile.
- Sont nommés Commandeur de l'Ordre de Léopold:
MM. :
Henkes A., avocat général près la Cour de cassation (08.04.2001);
Storck Ch., conseiller à la Cour de cassation (15.11.1999).
Ils porteront la décoration civile.
- Sont promus Officier de l'Ordre de Léopold:
MM. :
Ancion Ph., vice-président et juge des saisies au tribunal de première instance de Liège (08.04.2000);
Audenaert A., premier substitut de l'auditeur militaire (15.11.1999);
Bruynseraede J., vice-président au tribunal de première instance d'Anvers (15.11.1999);
Claeys Boùùaert Ph., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (15.11.2000);
Cloquette J., procureur du Roi près le tribunal de première instance de Tournai (15.11.1999);
Colpin J., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruxelles (15.11.2000);
Coppens J., procureur du Roi près le tribunal de première instance d'Ypres (15.11.1999);
Mmes :
Cudell F., vice-président au tribunal de première instance de Bruxelles (15.11.1999);
Debaenst E., conseiller à la cour du travail de Gand (15.11.2000);
MM. :
De Bus J., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Hasselt (15.11.1998);
de Haan D., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (15.11.2001);
Mme De Noos Th., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Termonde (15.11.1999);
M. Denys Th., conseiller à la cour d'appel de Gand (15.11.1999);
Mmes :
De Pessemier A., juge de paix du canton de Vilvorde (08.04.1999);
De Preester A., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (15.11.2001);
MM. :
De Ruyver Y., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (15.11.1999);
De Troyer A., juge de la jeunesse au tribunal de première instance de Termonde (15.11.1997);
De Vidts L., avocat général près la Cour militaire (15.11.1994);
Mmes :
De Wael B., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Termonde (08.04.2001);
Dewael B., président du tribunal du travail de Hasselt (08.04.2000);
MM. :
Dierickx J., juge de paix du deuxième canton d'Anderlecht (15.11.2000);
Driesen J., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Hasselt (15.11.1999);
Driessen J., président du tribunal du travail de Tongres (15.11.2001);
Mmes :
Duym A., juge de paix du troisième canton d'Anvers (08.04.1999);
Freson A., conseiller à la cour d'appel de Liège (08.04.2001);
Goblet V., conseiller et juge d'appel de la jeunesse à la cour d'appel de Bruxelles (15.11.2000);
MM. :
Gregoir J., juge de paix du canton de Heist-op-den-Berg (08.04.2001);
Guenter S., avocat général près la cour d'appel de Gand (15.11.1999);
Hanssens M., conseiller à la cour d'appel de Gand (15.11.1999);
Henaux C., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Mons (15.11.1999);
Mme Jadoul K., vice-président au tribunal de première instance de Tongres (15.11.2000);
MM. :
Kenis P., avocat général près la cour d'appel de Gand (08.04.1999);
Kirsch R., président des tribunaux de commerce d'Arlon et de Neufchâteau (08.04.2001);
Lambrecht L., conseiller à la cour d'appel de Liège (08.04.2001);
Langlet F., président du tribunal du travail de Mons (15.11.1999);
Lebrun F., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruxelles (15.11.2000);
Mme Lebrun J., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Namur (15.11.1999);
MM. :
Leyman P., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Gand (08.04.2000);
Libbrecht P., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruges (15.11.2000);
Maes L., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (15.11.1999);
Martens J., conseiller à la cour du travail d'Anvers (08.04.2000);
Menestret M., président de chambre à la cour d'appel de Bruxelles (08.04.1999);
Minnaert M., conseiller à la cour d'appel de Gand (08.04.2001);
Moinet F., président du tribunal de première instance de Neufchâteau (15.11.1998);
Mmes :
Nolens C., auditeur du travail près le tribunal du travail de Tongres (08.04.1999);
Nutkewitz V., juge de paix du deuxiéme canton d'Anvers (15.11.1999);
Pauwels H., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Termonde (08.04.2001);
MM. :
Poelmans M., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Louvain (15.11.1999);
Poncelet D., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Mons (15.11.1999);
Rapaille G., avocat général près la cour d'appel de Liège (08.04.2001);
Rubens M., procureur du Roi près le tribunal de première instance de Hasselt (08.04.2001);
Saint-Remy P., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (15.11.1999);
Mmes :
Schellekens L., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruxelles (15.11.2000);
Schurmans Ch., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (08.04.2001);
MM. :
Serrus J., président du tribunal de première instance de Termonde (15.11.2000);
Soetemans G., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruxelles (08.04.2001);
Mmes :
Van de Putte A., conseiller à la cour d'appel de Gand (08.04.2001);
Vanderhoeght J., vice-président et juge des saisies au tribunal de première instance d'Anvers (08.04.2000);
MM. :
Van der Steen Y., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (15.11.2001);
Van der Straten M., avocat général près la cour d'appel d'Anvers (15.11.2000);
Van de Sijpe E., conseiller à la cour d'appel de Gand (08.04.2001);
Verbelen M., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles (15.11.2001);
Vernimmen P., vice-président et juge des saisies au tribunal de première instance de Bruxelles (15.11.2001);
Mme Vrijens A.-M., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Louvain (15.11.1999).
Ils porteront la décoration civile.
- Sont nommés Officier de l'Ordre de Léopold:
Mmes :
Baudart J., conseiller à la cour du travail de Mons (15.11.2001);
Boeykens L., conseiller à la cour du travail d'Anvers (08.04.2001);
MM. :
Boon J., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (15.11.2000);
Boyen A., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (08.04.2001);
Mme Brad P., conseiller à la cour d'appel de Gand (08.04.2001);
MM. :
Bulthé B., vice-président et juge d'instruction au tribunal de première instance de Bruxelles (15.11.1999);
Buyle P., conseiller à la cour d'appel d'Anvers (08.04.2001);
Coppens A., président du tribunal de commerce d'Audenarde (15.11.2000);
Mmes :
Coppieters 't Wallant M., vice-président au tribunal de première instance de Bruxelles (15.11.1999);
De Bauw S., conseiller à la cour d'appel de Gand (08.04.2000);
Debouck C., vice-président au tribunal de première instance de Charleroi (15.11.2000);
MM. :
De Cock H., auditeur du travail près le tribunal du travail de Nivelles (15.11.1999);
De Moor S., conseiller à la cour d'appel d'Anvers (08.04.2001);
Mme Derclaye M., conseiller à la cour d'appel de Liège (08.04.2000);
MM. :
Dessart D., juge de paix du canton de Sprimont (08.04.2000);
Desterbeck F., avocat général près la cour d'appel de Gand (08.04.1999);
Detry B., conseiller à la cour d'appel de Mons (15.11.1999);
Mme De Vriendt L., président du tribunal du travail d'Anvers (15.11.2001);
M. Diependaele J.-P., avocat général près la cour du travail de Gand (08.04.1999);
Mme Diercxsens I., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (08.04.2000);
MM. :
Drubbel L., avocat général près la cour du travail de Gand (08.04.2000);
Embrechts J., conseiller à la cour d'appel d'Anvers (15.11.2000);
Enckels M., substitut général près la cour du travail de Liège (15.11.1999);
Francis F., président du tribunal de première instance de Dinant (08.04.2000);
Goemans J., conseiller à la cour du travail d'Anvers (08.04.2001);
Handschoewerker M., président des tribunaux des commerce d'Ypres et de Furnes (15.11.1999);
Herman J., conseiller à la cour du travail de Gand (15.11.1999);
Janssens S., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (15.11.2001);
Jordens M., conseiller à la cour d'appel d'Anvers (15.11.1999);
Laffineur G., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (15.11.1999);
Mme Lejeune M., avocat général près la cour d'appel de Liège (08.04.2001);
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