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Tenue de la comptabilité

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Vincent
AuteurMichel Ceulemans
Occupation de l'auteurProfesseur, Chambre belge des comptables et experts-comptables
Pages181-181
Edi.pro
A.R. n° 1, art. 14.
Les livres imposés par le Code T.V.A. sont :
- le pour l’inscription des achats, des dépenses et des taxes
déductibles (12.);
- le pour l’inscription des ventes comptant et des taxes dues sur ces
ventes;
- le pour l’inscription des ventes facturées et des taxes dues y
reprises;
- le en vue d’une éventuelle révision de la déduction (12.7.1.);
- les pour établir la liste annuelle des clients assujettis (21.);
- le pour l’inscription des restitutions de T.V.A. (13.)
La tenue du facturier d’entrées, du facturier de sorties et du journal de recette est
expliquée dans le cadre de l’exercice n° 2.1.
Le code impose également des livres spécifiques à certaines activités et notamment aux
garagistes et négociants en véhicules :
- le de véhicules ;
- le ;
- le pour l’inscription des achats de véhicules qui seront vendus
sous le régime de la marge (9.3.3.)
- le pour le calcul de la marge taxable (9.3.3.).
Le n'est pas imposé par la législation T.V.A., mais il peut s'avérer
utile par exemple, pour apporter la preuve de l'existence de biens non vendus à la fin d'un
exercice.
46 Circulaire administrative n° 5 de 1995.
47 Circulaire administrative n° 4 de 1995.
181

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