Table des abréviations
Auteur | Michel Ceulemans |
Occupation de l'auteur | Professeur, Chambre belge des comptables et experts-comptables |
Pages | 15-15 |
Edi.pro
TS
A.M.................................. Arrêté ministériel
A.R. ................................. Arrêté royal
Art...................................Article
Cass.................................Cassation
C.I.R................................Code des impôts sur le revenu
C.J.C.E............................Cour de Justice de la Communauté européenne
C.J.U.E............................Cour de Justice de l’Union européenne
Circ.................................. Circulaire administrative
C.T.R.I.............................Centre de traitement régional de l’information
Déc.................................. Décision administrative
D.I.V................................Direction de l’immatriculation des véhicules
H.T.V.A............................Hors T.V.A., T.V.A. non comprise.
I.P.P.................................Impôt des personnes physiques
I.S.O.C.............................Impôt sociétés
P.C.M.N...........................Plan comptable minimum normalisé
Pr.I...................................Précompte immobilier
Q.P.................................. Question parlementaire
T.T.C. ..............................Toute(s) taxe(s) comprise(s)
T.V.A. ..............................Taxe sur la valeur ajoutée
T.V.A.C............................T.V.A. comprise
U.E.................................. Union européenne
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