Règlement technique fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X, de 6 mai 2020

Article 1er. Pour l'application du présent règlement, on entend par :

  1. Radiologie conventionnelle : radiologie diagnostique utilisant des rayons X à l'exception de la tomodensitométrie, de la tomodensitométrie à faisceau conique, de la radiographie dento-maxillo-faciale simple, de la radiologie interventionnelle et de la mammographie;

  2. DAP : Dose-Area Product, produit dose-surface;

  3. CTDIvol : volume Computed Tomography Dose Index, indice de dose scanographique volumique;

  4. DLP : Dose-Length Product, produit dose-longueur;

  5. DGM : Dose Glandulaire Moyenne.

Art. 2. § 1. Les niveaux de référence diagnostiques (diagnostic reference level, DRL) pour les examens de radiologie conventionnelle sont repris à l'annexe 1.

§ 2. Les DRL pour les examens de mammographie sont repris à l'annexe 2.

§ 3. Les DRL pour les examens CT sont repris à l'annexe 3.

Art. 3. Le règlement technique du 19 février 2020 fixant les niveaux de référence diagnostiques en radiodiagnostic utilisant des rayons X est abrogé.

ANNEXES.

Art. N1. Annexe 1. - Liste des niveaux de référence diagnostiques pour les examens de radiologie conventionnelle

Adultes DAP (mGy.cm2)
Examen simple Examen multiple (>1 cliché)
P25 DRL (P75) P25 DRL (P75)
Abdomen 650 1750 1350 2600
Bassin 850 2350 - -
Colonne lombaire - - 3800 12500
Thorax PA 70 180 - -
Thorax face-profil - - 250 750

Enfants DAP (mGy.cm2)
DRL (P75)
Age (années) [1 - 5[ [5 - 10[ [10 - 15[
Abdomen 40 80 150 400
Thorax simple 15 25 40 80
Thorax multiple 30 50 100 200

Enfants DAP (mGy.cm2)
DRL (P75)
Poids (kg) [5 - 15[ [15 - 30[ [30 - 50[ [50 - 80[
Abdomen - 80 150 400 800
Thorax simple 15 20 35 60 90
Thorax multiple 40 50 100 200 300

Art. N2. Annexe 2. - Liste des niveaux de référence diagnostiques pour les examens de mammographie

DGM (mGy) par cliché
P25 P75 DRL (P95)
Toute vue 1,2 1,6 2,0

Art. N3. Annexe 3. - Liste des niveaux de référence diagnostiques pour les examens CT

* Acquisition sur le ventre/acquisition sur le dos

Adultes CTDIvol (mGy) DLP (mGy.cm)
Examen simple Examen simple Examen complet (≥ 1 scan)
P25 DRL (P75) P25 DRL (P75) P25 DRL (P75)
Abdomen 7 10 320 490 350 570
Angio CT du thorax 5 7,5 165 300 180 330
Cardiaque (CCTA) 5 15 80 220 170 400
Colon 1,5/2,5* 3/4* 80/120* 160/200* 230 370
Colonne
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