Ordre judiciaire, p. 76446.
| Date de publication | 03 octobre 2025 |
| Section | Autres arrêtés |
Rechterlijke Orde
Bij koninklijk besluit van 21 juni 2025, in artikel 1 van het koninklijk besluit van 27 mei 2025, waarbij is mevr. Simone O., rechter in de Franstalige rechtbank van eerste aanleg te Brussel, op haar verzoek, ontlast uit haar functie van onderzoeksrechter in deze rechtbank op de datum van 9 maart 2025, worden de woorden "onderzoeksrechter" vervangen door de woorden "rechter in de familie- en jeugdrechtbank".
Bij koninklijk besluit van 29 augustus 2025, dat in werking treedt op 31 oktober 2025 's avonds, wordt aan mevr. Halluent C., ontslag verleend uit haar ambt van plaatsvervangend...
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