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Un mot sur les écritures comptables de rectification

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Vincent
AuteurMichel Ceulemans
Occupation de l'auteurProfesseur , Chambre belge des comptables et experts-comptables
Pages39-41

Page 39

Les régularisations effectuées suite à un contrôle T.V.A. s'accompagnent immanquablement d'écritures comptables de correction. Chacun conserve bien entendu ses propres méthodes de travail, nous ne faisons ici que proposer l'une ou l'autre écriture dans quelques situations de régularisation habituelles.

Régularisations sur des acquisitions de voitures automobiles

Acquisition d'une voiture neuve (usage économique 100%) pour 30.000,00 €, T.V.A. 21% non comprise. L'assujetti récupère la totalité de la T.V.A. alors que la déduction est limitée à 50% maximum.

Enregistrement erroné de la facture d'achat

(Fig. á Pdf)

Centralisation des comptes T.V.A. (déclaration périodique)

(Fig. á Pdf)

Enregistrement correct de la facture d'achat

(Fig. á Pdf)

La T.V.A. non récupérable est considérée comme accessoire du principal, c'est-à-dire de la base T.V.A. non comprise.

Page 40

Centralisation des comptes T.V.A. (déclaration périodique)

(Fig. á Pdf)

Régularisation suite au contrôle et au relevé de régularisation portant sur 3.150,00 € de T.V.A. non déductible + amende de 157,00 + intérêts de 100,00 € :

Enregistrement de l'avis de rectification

(Fig. á Pdf)

Paiement de la T.V.A. à régulariser

(Fig. á Pdf)

Régularisations sur des acquisitions à usage mixte (privé/économique)

Acquisition par un assujetti d'une imprimante (usage économique 80%) pour 500,00 €, T.V.A. 21% non comprise. L'assujetti récupère 100% de la T.V.A. alors qu'il ne peut récupérer que 80% :

Enregistrement erroné de la facture d'achat

(Fig. á Pdf)

Centralisation des comptes T.V.A. (déclaration périodique)

(Fig. á Pdf)

Page 41

Enregistrement correct de la facture d'achat

(Fig. á Pdf)

Une autre écriture pourrait être

(Fig. á Pdf)

Centralisation des comptes T.V.A. (déclaration périodique)

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