Ministerieel Besluit Ondernemingen Gemandateerd Als Sociale Inschakelingsonderneming voor de Uitvoering van een Inschakelings-programma Zoals Omschreven in Artikel 15 Paragraaf 2 van de Ordonnantie van 23 Juli 2018 met Betrekking tot de Erkenning en de Ondersteuning van Sociale Ondernemingen in 2024
| Coming into Force | 01 janvier 2024 |
| Year | 2024 |
Inhoudstafel Art. 1-3
Tekst Artikel 1. In toepassing van artikel 3 § 5 van het besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering van 16 mei 2019 betreffende het mandaat en de compensatie van de sociale inschakelingsondernemingen, heeft de Minister de volgende sociale ondernemingen gemandateerd voor de uitvoering van een inschakelingsprogramma zoals omschreven in artikel 15 paragraaf 2 van de ordonnantie van 23 juli 2018 met betrekking tot de erkenning en de ondersteuning van sociale ondernemingen:
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