Arrêté ministériel fixant des mesures en matière de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé lors de la participation de mineurs à des manifestations sportives, épreuves, courses et formations dans la discipline motocyclisme - motocross (TRADUCTION)., de 8 septembre 2006
CHAPITRE Ier. - Dispositions générales.
Article 1. Conformément à l'article 3, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juillet 2006 portant les dispositions générales en matière de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé en cas de participation de mineurs à des manifestations, épreuves, compétitions et formations sportives dans certaines disciplines sportives, les mesures énumérées ci-après s'appliquent à l'organisation d'épreuves et de courses de motocross, de formations et de manifestations sportives auxquelles participent des mineurs dans la discipline motocyclisme - motocross.
Art. 2. Dans le présent arrêté, on entend par :
-
motocross : 1° la discipline de la conduite d'un cyclomoteur ou motocyclette à deux, trois ou quatre roues sur un terrain accidenté;
-
pilote : le mineur pratiquant la discipline du moto§
-
le Ministre flamand : le Ministre flamand chargé de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé.
CHAPITRE II. - Mesures relatives aux âges minimum et à la subdivision en catégories.
Art. 3. § 1er. Les âges minimum sont d'application suivant la subdivision en catégories et spécifications fixées ci-après :
-
pilotes (garçons et filles) sur un cyclomoteur ou motocyclette à deux ou trois roues
nom age cylindree roues
categorie avant/
arriere
- - - -
formations automatiques a partir de 6 a 50 - 60 cc
50 - 60 cc
65 cc a partir de 6 a jusqu'a 65 cc
vitesses
85 cc a partir de 9 a de 85 a 125 cc
epreuves classe 65 cc de 8 a 11 a comp. jusqu'a 85 cc 14 inch 12
classe 85 cc de 8 a 11 a comp. jusqu'a 85 cc 17 inch 14
competitions juniors de 8 a 14 a comp. jusqu'a 85 cc 17 inch 14
seniors de 8 a 14 a comp. jusqu'a 125 cc 21 inch 19
aspirants de 8 a 14 a comp. jusqu'a 125 cc 21 inch 19
espoirs a partir de 14 a 125 cc ou 21 inch 19
250 cc 4T
toutes a partir de 15 a divers
categories
manifestations toutes a partir de 15 a divers
sportives categories
Les espoirs n'ayant pas encore atteint l'âge de quinze ans, doivent d'abord suivre une formation avant que le passeport sportif puisse être valable.
-
pilotes (garçons et filles) sur un cyclomoteur ou motocyclette à quatre roues
nom categorie age cylindree
- - -
formations quads 50 - 85 cc a partir de 6 a 50 - 85 cc
epreuves novices quads de 8 a 11 a comp. 50 - 85 cc
competitions juniors quads de 8 a 14 a comp. jusqu'a 85 cc
seniors quads de 8 a 14 a comp. jusqu'a 125 cc deux
temps standard
jusqu'a 250 cc quatre
temps standard
toutes categories a partir de 15 a a partir de 125 cc
manifestations toutes categories a partir de 15 a a partir de 125 cc
sportives
§ 2. L'anniversaire du pilote est déterminant pour l'application de l'âge minimum. Les pilotes ayant atteint l'âge maximum de leur catégorie pendant la saison sportive courante peuvent achever la saison sportive dans leur catégorie ou peuvent passer à une catégorie supérieure. Une fois le choix fait, ce dernier est définitif.
Un pilote de quinze ans ne peut participer qu'à une seule catégorie par jour.
Art. 4. La fédération sportive doit veiller à ce que la cylindrée et les prescriptions techniques répondent aux normes de la catégorie dans laquelle le pilote prend le départ.
CHAPITRE III. - Mesures relatives aux modalités de la formation et aux qualifications auxquelles les entraîneurs doivent répondre.
Art. 5. § 1er. Les dispositions en matière de formation s'appliquent aux pilotes de six à quinze ans. Ils doivent annuellement suivre une formation. La formation doit se faire par un entraîneur. Au maximum douze pilotes par entraîneur peuvent simultanément suivre une formation.
Les pilotes de quinze ans ou plus âgés sont exemptés de suivre une formation. Afin de pouvoir participer à des courses ou des manifestations de motocross, ils doivent néanmoins pouvoir présenter un passeport sportif valable dans lequel est notée leur capacité de participation à des courses ou manifestations de motocross.
§ 2. Les pilotes peuvent suivre une formation de base à partir de l'âge de six à huit ans. Cependant, ils doivent disposer d'un passeport valable. La formation de base n'a aucun caractère compétitif et ne vise que l'apprentissage des attitudes de base exactes.
La formation de base est donnée sur un terrain d'exercice adapté pouvant être réparti en plusieurs zones d'exercice. Le terrain d'exercice est exempt d'obstacles pouvant faire perdre au pilote le contrôle du cyclomoteur ou de la motocyclette. La durée maximale de la formation de base s'élève à soixante minutes par jour et par semaine. Une session de conduite dure au maximum trente minutes. Les pilotes peuvent participer à au maximum deux sessions de conduite.
§ 3. Les pilotes de huit à quinze ans ayant suivi une formation pendant la saison sportive précédente doivent suivre une formation d'au moins trois heures avant de participer à des épreuves ou courses de motocross.
Les pilotes de huit à quinze ans n'ayant pas suivi une formation pendant la saison sportive précédente doivent suivre une formation d'au moins neuf heures avant de participer à des épreuves ou courses de motocross.
Après la formation, les premières habiletés sont évaluées par l'entraîneur et le pilote doit réussir un test d'aptitude dans sa catégorie. Lorsque le pilote ne réussit pas, il doit à nouveau suivre une formation jusqu'à temps qu'il soit assez habile et qu'il maîtrise le programme de formation de la catégorie concernée.
Une session de formation comprend au moins deux et au maximum trois heures de formation effective. Une session de formation est subdivisée en une partie conditionnelle, une partie technique sportive et une partie informative. La partie technique sportive dure au moins trente et au maximum quarante-cinq minutes. Au maximum trois parties techniques sportives sont offertes par session de formation. Seulement une...
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