Arrêté Royal Modifiant L'arrêté Royal du 1er Septembre 2004 Relatif aux Conditions et à la Procédure D'octroi des Concessions D'exploration et D'exploitation des Ressources Minérales et Autres Ressources Non Vivantes de la Mer Territoriale et du Plateau Continental en Ce Qui Concerne le Système D'enregistrement
| Coming into Force | 05 août 2024 |
| Enactment Date | 04 juillet 2024 |
| Last update | 05 août 2024 |
| Date de publication | 26 juillet 2024 |
| Year | 2024 |
| Issuer | Economie, KMO, Middenstand en Energie |
Inhoudstafel
Art. 1-8
Tekst
Artikel 1. In de Nederlandstalige tekst van het opschrift van hoofdstuk VII van het koninklijk besluit van 1 september 2004 betreffende de voorwaarden en de toekenningsprocedure van concessies voor de exploratie en de exploitatie van de minerale en andere niet-levende rijkdommen in de territoriale zee en op het continentaal plat wordt het woord "Vervallen" vervangen door het woord "Verstrijken".
Art. 2. In de Nederlandstalige tekst van artikel 21 van hetzelfde besluit wordt het woord "vervallen" vervangen door het woord "verstrijken".
Art. 3. In artikel 22 van hetzelfde besluit, gewijzigd bij het koninklijk besluit van 19 april 2014, worden de volgende wijzigingen aangebracht:
1° in paragraaf 2 wordt het tweede lid opgeheven;
2° in paragraaf 3, eerste lid, worden de woorden "of de opschorting of intrekking van de...
Art. 2. In de Nederlandstalige tekst van artikel 21 van hetzelfde besluit wordt het woord "vervallen" vervangen door het woord "verstrijken".
Art. 3. In artikel 22 van hetzelfde besluit, gewijzigd bij het koninklijk besluit van 19 april 2014, worden de volgende wijzigingen aangebracht:
1° in paragraaf 2 wordt het tweede lid opgeheven;
2° in paragraaf 3, eerste lid, worden de woorden "of de opschorting of intrekking van de...
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