Introduction
| Auteur | Stéphane Mercier |
| Pages | 176-182 |
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Consolider les comptes annuels d'un groupe, c'est rassembler les états financiers de plusieurs sociétés pour voir ce qu'il se passerait si celles-ci n'en formaient qu'une seule, depuis le départ.
Les règles de consolidation applicables en Belgique sont décrites dans les dispositions du Code des sociétés et de l'A.R. du 30 janvier 2001.
Les principes généraux de la consolidation nous renseignent :
- que la méthode de consolidation applicable dépend du pourcentage de contrôle, - et que les calculs doivent être effectués sur base du pourcentage que la société mère détient dans ses filiales.
L'application de ces principes généraux est insuffisante dès lors que l'on aborde des cas spéciaux qui sont susceptibles de changer l'une ou l'autre de ces données (pourcentage d'intérêt ou de contrôle). Par conséquent, le montant des «Intérêts de tiers» varie aussi.
Nous vous proposons dès lors un examen non exhaustif de cas particuliers, que nous avons systématiquement illustrés par un exemple chiffré. Ceux-ci seront développés dans l'ordre suivant :
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Méthode de consolidation/Techniques de consolidation
- Mise en concordance des comptes
- Ecarts de conversion : comment les considérer lors de variations subséquentes du taux de change ?
- Ecarts de conversion : comment les considérer lors de variations subséquentes du taux de change ?
- Intérêts de tiers : des conséquences parfois inattendues
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Problèmes de consolidation touchant deux sociétés
- Acquisition de titres d'une société hors groupe (en EUR)
- Cession de titres d'une société hors groupe
- Acquisition de titres d'une société en devise étrangère (autre que EUR) - Cession de titres d'une société consolidée en devises (autre que EUR)
- Conversion d'obligations
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Problèmes de consolidation touchant plus de deux sociétés
- Acquisition d'une même société par plusieurs sociétés en groupe
- Acquisition des titres d'un sous-groupe
- Cession de titres d'un sous-groupe
- Variation du pourcentage d'intérêt d'une société-mère dans une sous-filiale
- Opérations de fusion, absorption et assimilées
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Problèmes de consolidation touchant plus de deux sociétés
- Acquisition d'une même société par plusieurs sociétés d'un groupe
- Acquisition des titres d'un sous-groupe
- Cession de titres d'un sous-groupe
- Variation du pourcentage d'intérêt d'une société mère dans une sous-filiale
- Opérations de fusion, d'absorption et assimilées Page 177
Les principes comptables régissant les regroupements partiels ont été entièrement refondus.
Les référentiels US GAAP et IFRS se rejoignent encore davantage.
Jusqu'à présent, les transactions avec les actionnaires minoritaires sont considérées comme des transactions avec des tiers. Les bénéfices et les pertes résultant d'aliénations partielles sont comptabilisés en résultats, tandis que ceux résultant d'achats partiels constituent un goodwill.
Ces éléments seront décrits de façon traditionnelle dans cette partie consacrée aux «Cas spéciaux».
Un nouveau modèle dit de l'«entité économique» (economic entity) se profile. Dans ce modèle, tous les actifs et passifs contrôlés par la société mère font partie d'une seule et même unité comptable (reporting unit).
Les comptes consolidés seront considérés - dès 2005 - comme étant ceux d'une entité économique unique avec deux catégories de propriétaires intéressés, les majoritaires et les minoritaires; le même traitement s'appliquant sans distinction à ces deux catégories d'intérêts.
On distingue :
- le goodwill positif : comptabilisation à l'actif du bilan consolidé de l'acquéreur de la totalité du...
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