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Conclusion

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Vincent
Pages245-250

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Quels sont les grands principes à retenir de cet ouvrage ?

* Le contrat est généralement conclu dès qu'il y a accord sur la marchandise et sur le prix :

Le contrat est en principe conclu dès qu'il y a un accord sur la marchandise (quantité, qualité, modèle, ...) et sur le prix (montant déterminé ou déterminable).

Le prix n'a même pas besoin d'être un montant indiqué dans le contrat. Ainsi pourrait-on se référer aux prix qui sont habituellement pratiqués, dans la branche commerciale des parties, dans des circonstances comparables, si les parties ont marqué leur volonté univoque de s'engager dans un contrat de vente.

* Le contrat n'a pas besoin d'être écrit pour être valide :

Le contrat est conclu dès que les accords de chaque partie se sont "rencontrés". Peu importe son mode d'expression.

En France et en Belgique, mais c'est également le cas dans de nombreux autres pays, tous les moyens de preuve peuvent être admis pour les contrats entre commerçants : écrits, témoins, aveux, indices, présomptions, etc.

* Les parties peuvent déjà engager leur responsabilité durant la phase pré-contractuelle :

Les parties doivent négocier de bonne foi, même lorsqu'il n'existe aucun lien contractuel entre elles.

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Les documents commerciaux échangés entre elles peuvent déjà constituer des engagements (les offres, devis, courriers, brochures publicitaires, échantillons).

Enfin, les négociateurs peuvent signer des "pré-contrats", alors même qu'ils n'ont conclu aucun contrat de vente.

* Le contrat n'engage que les parties, et "tient lieu de loi" entre elles :

Le contrat n'engage que les parties qui ont marqué leur accord, de façon certaine et univoque.

Les tiers ne sont en rien obligés d'exécuter des obligations contractuelles auxquelles ils n'ont pas souscrit.

Les droits et obligations convenues par les parties constituent une véritable "loi" pour elles. Elles sont tenues de respecter leurs engagements comme une loi. Il en est de même pour le juge qui sera peutêtre amené à statuer sur un litige concernant le contrat.

* Le contrat, c'est avant tout la liberté :

Les parties peuvent convenir de tout ce qu'elles veulent et l'exprimer comme elles l'entendent. Le fond et la forme d'un contrat bénéficient donc d'une très grande liberté.

Le droit des contrats n'intervient qu'au cas où les parties n'auraient pas prévu certaines modalités. Il est donc "supplétif".

Il existe, bien entendu, quelques lois qui s'imposent aux parties quoi qu'il en soit, car...

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