Bibliographie sommaire

Auteur:Dominique Kaesmacher; Théodora Stamos
Occupation de l'auteur:Présidente, AIPPI (Association Internationale de la Protection de la Propriété Intellectuelle)/Juriste d’entreprise, Belgacom
Pages:243-245
SOMMAIRE

Droits intellectuels en général. Marques et autres signes distinctifs. Dessins et Modèles. Brevets. Droit d’auteur, bases de données et logiciels. Valorisation et Contrats.

 
TABLE DES MATIÈRES
EXTRAIT GRATUIT

Page 243

Droits intellectuels en général

- CALAME T. & STERPI M., Sanctions et procédures en droit intellectuel, European Lawyer Reference, 2008.

- JADOUL P. et STROWEL A., Les droits intellectuels, développements récents, Larcier, 2004.

- JANSSENS M.-C (coord.jur), Combattre les atteintes à la propriété intellectuelle, Bruylant, 2004.

- KAESMACHER D. (coord.jur), Traité des droits intellectuels, Répertoire notarial, Larcier, 2007.

- VRINS O. et SCHNEIDER M., ‘Enforcing Intellectual Property Rights at EU Borders : A Practical Guide’, Oxford University Press, 2007.

- LAMBERTS V., La propriété intellectuelle des créations de salariés, Les dossiers du Journal des Tribunaux, Larcier, 2004.

Marques et autres signes distinctifs

- BRAUN A. et CORNU E., Précis des marques, 5° éd., Larcier, 2009.

- CORNU E., CRUQUENAIRE A., HEREMANS T., JANSSENS M C., MICHAUX B., MORLIERE C., PIRLOT DE CORBION S., SORREAUX G., La protection des marques sur internet, Bruylant, 2007.

Page 244

- CRUQUENAIRE, A., Le règlement extrajudiciaire des litiges relatifs aux noms de domaine. Analyse de la procédure UDRP, Cahiers du CRID, n° 21, Bruxelles, Bruylant, 2002.

- EVRARD J.J. et PETERS Ph., Défense de la marque dans le Benelux, Larcier, 2000.

- HEREMANS, T., Domeinnamen : een juridische analyse van een nieuw onderscheidingsteken, Bibliotheek Handelsrecht, n° 3, Bruxelles, Larcier, 2003.

- MAEYAERT P., Bescherming van de handelsnaam en de vennootschapsnaam in Belgie, 2006.

- VAN INNIS Th., Les signes distinctifs, Larcier, 1997.

Dessins et Modèles

VANHEES H., Het Beneluxmodel, Larcier, 2006.

Brevets

- BUYDENS M., Droit des brevets d’invention et protection du savoir-faire, Larcier, 1999.

- DELCORDE C., La Protection des brevets d’invention, Story-Scientia, 1985.

- REMICHE B., Brevet, innovation et intérêt général, 2007.

- Van Reepinghen B. et De Brabanter M., Les Brevets d’invention, Larcier, 1987.

Droit d’auteur, bases de données et logiciels

- BERENBAUM, A., Le nouveau droit d’auteur et les droits voisins, Larcier, 2008.

Page 245

- BUYDENS, M., Droits d'auteur et Internet. Problèmes et solutions pour la création d'une base de données en ligne contenant des images et/ou du texte, Bruxelles, Services du Premier Ministre. Affaires Scientifiques...

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