Beschikking, Raad van State, 2024-10-18
| Jurisdiction | Bélgica |
| Judgment Date | 18 octobre 2024 |
| ECLI | ECLI:BE:RVSCE:2024:ORD.16.057 |
| Court | Raad van State |
| Docket Number | A. 243188/VII-42676 |
| Link to Original Source | https://juportal.be/content/ECLI:BE:RVSCE:2024:ORD.16.057 |
RAAD VAN STATE, AFDELING BESTUURSRECHTSPRAAK
BESCHIKKING BETREFFENDE DE TOELAATBAARHEID
IN ADMINISTRATIEVE CASSATIE
nr. 16.057 van 18 oktober 2024
in de zaak A. 243.188/VII-42.676
In zake : XXXXX
bijgestaan en vertegenwoordigd door advocaat Marlies Van Den Bruel kantoor houdend te 2300 Turnhout Wouwerstraat 1
bij wie woonplaats wordt gekozen
tegen :
de COMMISSARIS-GENERAAL VOOR DE VLUCHTELINGEN
EN DE STAATLOZEN
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Het cassatieberoep, ingesteld op 8 oktober 2024, strekt tot de cassatie van arrest nr. 313.401 van 24 september 2024 van de Raad voor Vreemdelingenbetwistingen.
Het dossier van de zaak is op 15 oktober 2024 aangekomen ter griffie.
Er is toepassing gemaakt van artikel 20 van de...
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