Arrêté royal portant homologation et abrogation d'homologation de normes belges élaborées par le Bureau de Normalisation (NBN), de 27 mai 2020
Article 1er. Les normes belges mentionnées ci-après sont homologuées :
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NBN B 21-004:2020
Eléments préfabriqués armés en béton cellulaire autoclavé - Norme d'application nationale à la NBN EN 12602:2016 ;
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NBN S 21-111-2:2020
Systèmes de détection et d'alarmes incendie - Systèmes d'alarme vocale - Partie 2 : Règles pour l'étude, la conception et le placement ;
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NBN S 21-111-3:2020
Systèmes de détection et d'alarmes incendie - Systèmes d'alarme vocale - Partie 3 : Gestion, qualifications et compétences ;
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NBN S 23-002-2:2020
Vitrerie - Partie 2 : Calcul des épaisseurs ;
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NBN S 23-002-3:2020
Vitrerie - Partie 3 : Calcul des épaisseurs de verre en façade.
Art. 2. Les normes mentionnées à l'article 1er peuvent être consultées gratuitement sur place au Bureau de Normalisation, rue Joseph II, 40/6 à 1000 Bruxelles. Elles peuvent également être achetées auprès du Bureau de Normalisation (shop.nbn.be; tél : +32 2 738 01 11).
Art. 3. Les homologations suivantes sont abrogées :
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NBN 234:1957
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 13 mai 1958 ;
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NBN 237:1953
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 9 août 1955 ;
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NBN 238:1953
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 3 juin 1954 ;
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NBN 239:1953
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 9 août 1955 ;
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NBN 263:1951
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 juin 1952 ;
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NBN 422:1957
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 4 novembre 1957 ;
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NBN B 21-004:2016
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 15 février 2016 ;
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NBN B 62-004:1987
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 4 septembre 1987 ;
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NBN D 01-001:1978
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 29 janvier 1979 ;
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NBN D 10-001:1977
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 4 octobre 1977 ;
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NBN D 11-001:1982
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 6 décembre 1982 ;
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NBN D 11-100:1982
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 6 décembre 1982 ;
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NBN D 11-101:1982
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 6 décembre 1982 ;
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NBN D 11-102:1982
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 6 décembre 1982 ;
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NBN D 11-103:1982
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 6 décembre 1982 ;
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NBN D 11-104:1982
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 6 décembre 1982 ;
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NBN D 11-105:1982
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 6 décembre 1982 ;
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NBN D 11-106:1982
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 6 décembre 1982 ;
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NBN D 16-001:1975
1e édition, homologuée par...
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