Arrêté Royal Portant Exécution de L'article 42, Alinéas 1er et 3, de la Loi du 13 Juin 2021 Portant des Mesures de Gestion de la Pandémie Covid-19 et D'autres Mesures Urgentes dans le Domaine des Soins de Santé
| Enactment Date | 04 juin 2023 |
| Date de publication | 30 juin 2023 |
| Year | 2023 |
| Issuer | Sociale Zekerheid,Sécurité sociale |
Inhoudstafel Art. 1-8
Tekst Artikel 1. Dit besluit legt de voorwaarden vast voor de aanrekening van de uitgevoerde serologische testen voor de opsporing van antilichamen tegen het SARS-CoV-2-virus (IgM, IgG of IgA) aan de verplichte verzekering voor geneeskundige verzorging.
Art.2. § 1. Omschrijving van de verstrekking
554971-554982
Bepaling van antilichamen tegen het SARS-CoV-2-virus via immunoassay (Maximum 1 per voorschrift)
§ 2. De vergoedingsbasis van de verstrekking 554971-554982 bedraagt 9,60 euro.
§ 3. Er is geen persoonlijk aandeel voor de patiënt voor de verstrekking 554971-554982.
Er mogen geen ereloonsupplementen worden aangerekend.
§ 4. Indien er buiten vergoedingsvoorwaarden vermeld in de artikelen 3 en 4 wordt getest, kan de verstrekking 554971-554982 niet aangerekend worden aan de verplichte verzekering voor geneeskundige verzorging.
§ 5. De verstrekking 554971-554982...
Art.2. § 1. Omschrijving van de verstrekking
554971-554982
Bepaling van antilichamen tegen het SARS-CoV-2-virus via immunoassay (Maximum 1 per voorschrift)
§ 2. De vergoedingsbasis van de verstrekking 554971-554982 bedraagt 9,60 euro.
§ 3. Er is geen persoonlijk aandeel voor de patiënt voor de verstrekking 554971-554982.
Er mogen geen ereloonsupplementen worden aangerekend.
§ 4. Indien er buiten vergoedingsvoorwaarden vermeld in de artikelen 3 en 4 wordt getest, kan de verstrekking 554971-554982 niet aangerekend worden aan de verplichte verzekering voor geneeskundige verzorging.
§ 5. De verstrekking 554971-554982...
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