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Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 avril 2018 relatif à l'émission en 2018 de pièces de monnaie commémoratives, de 21 octobre 2018

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Vincent

Article 1er. Dans l'article 3 de l'arrêté royal du 23 avril 2018 relatif à l'émission en 2018 de pièces de monnaie commémoratives, le mot " ESRO1 " est remplacé par le mot " ESRO2B ".

Art. 2. L'article 6 du même arrêté est remplacé par ce qui suit :

" Art. 6. Les pièces visées à l'article 1er ont les caractéristiques suivantes :

- alliage : cuivre 63 % - zinc : 37 %;

- poids : 10,50 grammes;

- diamètre : 25,65 millimètres. ".

Art. 3. Dans l'article 14 du même arrêté, le mot " ESRO1 " est remplacé par le mot " ESRO2B ".

Art. 4. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 5. Le ministre qui a les Finances dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Signatures

Donné à Bruxelles, le 21 octobre 2018.

PHILIPPE

Par le Roi :

Le Ministre des Finances,

J. VAN OVERTVELDT

Préambule

PHILIPPE, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 31 juillet 2017 portant des dispositions financières et fiscales diverses et portant des mesures en matière de contrats de concession, l'article 4 ;

Vu l'arrêté royal du 23 avril 2018 relatif à l'émission en 2018 de pièces de monnaie commémoratives ;

Vu la décision de la Banque centrale européenne du 8 décembre 2017...

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