Arrêté royal modifiant les articles 17bis et 17quater de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, de 21 mai 2021
Article 1er. A l'article 17bis de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 27 février 2019, les modifications suivantes sont apportées :
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l'intitulé est remplacé par :
" Echographies et élastographies ";
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dans le texte néerlandais le mot " geneesheer " est à chaque fois remplacé par le mot " arts ";
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dans le texte néerlandais le mot " geneesheren " est à chaque fois remplacé par le mot " artsen ";
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dans le texte néerlandais les mots " geneesheer specialist " et " geneesheer-specialist " sont à chaque fois remplacés par le mot " arts-specialist ";
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au paragraphe 1er,
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l'intitulé de la rubrique " Echographie bidimensionnelle " est remplacé par " A. Echographies bidimensionnelles ";
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dans l'intitulé du 3., le mot " Echographie " est remplacé par le mot " Echographies ";
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une rubrique B est ajoutée, qui s'établit comme suit :
" B. Elastographies
461974-461985
Elastographie du foie.................. . . . . . ............N 30
La prestation 461974-461985 peut uniquement être attestée dans les cas suivants :
- hépatite B active prouvée et traitée par un médicament antiviral;
- hépatite C active prouvée et traitée par un médicament antiviral;
- pour le suivi d'une fibrose hépatique connue après traitement d'une hépatite C par un médicament antiviral;
- pour l'évaluation d'une fibrose hépatique chez les enfants de moins de 16 ans.
461996-462000
Echographie du foie et/ou de la vésicule biliaire et/ou des voies biliaires, complétée par une élastographie du foie.................... . . . . . ...........N 70
La prestation 461996-462000 peut uniquement être attestée dans les cas suivants :
- hépatite B active prouvée et traitée par un médicament antiviral;
- hépatite C active prouvée et traitée par un médicament antiviral;
- pour le suivi d'une fibrose hépatique connue après traitement d'une hépatite C par un médicament antiviral;
- pour l'évaluation d'une fibrose hépatique chez les enfants de moins de 16 ans.
Par année civile, seules deux des prestations 461974-461985, 461996-462000, 469976-469980, 469991-470002 peuvent être facturées au total. ".
Art. 2. A l'article 17quater de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, modifié en dernier lieu par l'arrêté...
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