Arrêté Ministériel Modifiant L'arrêté Ministériel du 6 Octobre 2022 Fixant le Règlement D'attribution des Mérites Sportifs Flamands par la Communauté Flamande, en Ce Qui Concerne le Joyau du Sport Flamand pour "het Warmste Sportinitiatief ".(traduction)
| Enactment Date | 25 juillet 2024 |
| Date de publication | 09 août 2024 |
| Year | Invalid date |
| Issuer | Autorité flamande,Vlaamse Overheid |
Inhoudstafel
Art. 1-3
Tekst
Artikel 1. Aan artikel 6 van het ministerieel besluit van 6 oktober 2022 tot bepaling van het reglement voor de toekenning van de Vlaamse sportjuwelen door de Vlaamse Gemeenschap worden de volgende wijzigingen aangebracht:
1° aan paragraaf 1, tweede lid, wordt een punt 6° toegevoegd, dat luidt als volgt:
"6° het initiatief werkt inspirerend naar andere sportinitiatieven toe doordat het originele aspecten bevat die andere sportinitiatieven kunnen implementeren in de verdere uitbouw van hun werking.";
2° paragraaf 2 wordt vervangen door wat volgt:
" § 2. Kandidaturen voor het Vlaams Sportjuweel...
1° aan paragraaf 1, tweede lid, wordt een punt 6° toegevoegd, dat luidt als volgt:
"6° het initiatief werkt inspirerend naar andere sportinitiatieven toe doordat het originele aspecten bevat die andere sportinitiatieven kunnen implementeren in de verdere uitbouw van hun werking.";
2° paragraaf 2 wordt vervangen door wat volgt:
" § 2. Kandidaturen voor het Vlaams Sportjuweel...
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