Arrêté Ministériel Modifiant L'arrêté Ministériel du 6 Octobre 2022 Fixant le Règlement D'attribution des Mérites Sportifs Flamands par la Communauté Flamande, en Ce Qui Concerne le Joyau du Sport Flamand pour "het Warmste Sportinitiatief ".(traduction)
| Enactment Date | 25 juillet 2024 |
| Date de publication | 09 août 2024 |
| Year | Invalid date |
| Issuer | Autorité flamande,Vlaamse Overheid |
Table des matières Art. M
TexteArticle M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)
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