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Arrêté ministériel fixant l'organigramme des Musées royaux d'Art et d'Histoire, de 27 juillet 2017

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Vincent

Article 1er. L'organigramme des Musées royaux d'Art. et d'Histoire est fixé comme suit :

  1. une direction générale;

  2. une direction d'appui;

  3. deux directions opérationnelles thématiques, à savoir :

- Recherche;

- Service au public.

Art. 2. L'arrêté ministériel du 17 août 2009 fixant l'organigramme des Musées royaux d'Art. et d'Histoire est abrogé.

Art. 3. Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit sa publication au Moniteur belge.

Art. 4. Le Président du Service public fédéral de Programmation Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Signatures

Bruxelles, le 27 juillet 2017.

Z. DEMIR

Préambule

La Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique,

Vu l'arrêté royal du 8 août 1835 portant constitution en établissement scientifique des Musées royaux d'Art. et d'Histoire, les articles 2 et 3, remplacés par l'arrêté royal du 8 avril 2002;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 fixant le statut organique des établissements scientifiques fédéraux, les articles 1er et 3, alinéa 1er, remplacés par l'arrêté royal du 25 février 2008 et les articles 4bis, § 1er et 6bis, § 3, insérés par l'arrêté royal du 25 février 2008;

Vu l'arrêté...

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