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Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 décembre 2005 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle, de 13 mars 2020

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Vincent

Article 1er. Le présent arrêté prévoit la transposition partielle de la Directive d'exécution (UE) 2019/990 de la Commission du 17 juin 2019 modifiant la liste des genres et des espèces figurant à l'article 2, paragraphe 1, point b), de la directive 2002/55/CE du Conseil, à l'annexe II de la directive 2008/72/CE du Conseil et à l'annexe de la directive 93/61/CEE de la Commission.

Art. 2. Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 décembre 2005 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 27 avril 2007, 17 janvier 2014 et 19 décembre 2014, les modifications suivantes sont apportées :

  1. dans l'alinéa premier, le tableau est remplacé par ce qui suit :

    "

    Allium cepa L.
    - Groupe cepa
    - Groupe aggregatum
    Oignon, échalion
    échalote
    Allium fistulosum L.
    - toutes les variétés
    ciboule
    Allium porrum L.
    - toutes les variétés
    poireau
    Allium sativum L.
    - toutes les variétés
    ail
    Allium schoenoprasum L.
    - toutes les variétés
    ciboulette
    Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm.
    - toutes les variétés
    Cerfeuil
    Apium graveolens L.
    - Groupe du Céleri
    - Groupe du Céléri-rave
    céleri
    céleri-rave
    Asparagus officinalis L.
    - toutes les variétés
    asperges
    Beta vulgaris L.
    - Groupe de la Betterave potagère
    - Groupe de la Bette
    betterave rouge, y compris Cheltenham beet
    poirée
    Brassica oleracea L.
    - Groupe du Chou frisé
    - Groupe du Chou-fleur
    - Groupe du Chou cabus
    - Groupe du Chou de Bruxelles
    - Groupe du Chou-rave
    - Groupe du Chou de Milan
    - Groupe Chou brocoli
    - Groupe du Chou palmier
    - Groupe du Chou tronchuda
    chou frisé
    chou-fleur
    chou rouge et chou cabus
    chou de Bruxelles
    chou-rave
    chou de Milan
    Brocoli, type calabrais et à jets
    chou palmier
    chou portugais
    Brassica rapa L.
    - Groupe du Chou chinois
    - Groupe du Chou-rave
    chou chinois
    chou-rave
    Capsicum annuum L.
    - toutes les variétés
    piment ou poivron
    Cichorium endivia L.
    - toutes les variétés
    chicorée frisée/scarole
    Cichorium intybus L.
    - Groupe de la Chicorée
    - Groupe de la Chicorée à feuilles
    - Groupe de la Chicorée industrielle
    chicorée
    chicorée à feuilles
    chicorée racine
    Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai
    - toutes les variétés
    pastèque
    Cucumis melo L.
    - toutes les variétés
    melon
    Cucumis sativus L.
    - Groupe du Concombre
    - Groupe du Cornichon
    concombre
    cornichon
    Cucurbita maxima Duchesne
    - toutes les variétés
    courge
    ...

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