Arrêté ministériel fixant les organigrammes des établissements scientifiques fédéraux relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-11-2002 et mise à jour au 04-11-2005), de 10 septembre 2002
Article 1. L'organigramme de chacun des établissements scientifiques fédéraux relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions, est fixé comme suit :
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Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces :
[1° Archives generales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces
Archiviste general du Royaume | 1
Services nationaux de coordination |
Section 1 Surveillance, avis et coordination de la collecte et de
la selection
Section 2 Digitalisation et archivage electronique
Section 3 Relations externes et coordination de la communication,
de la valorisation et des services au public
Departement I Archives generales du Royaume et Archives de la Region
bruxelloise
Section 4 Service au public des Archives generales du Royaume et
gestion des collections aux Archives generales du
Royaume 1 (collecte, gestion du depot, ouverture a la
recherche) : Ancien Regime
Section 5 Gestion des collections aux Archives generales du
Royaume 2 (acquisition, gestion du depot, ouverture a la
recherche) : periode contemporaine
Section 6 Palais royal
Section 7 Archives de l'Etat a Bruxelles
Departement II Archives de l'Etat dans les provinces flamandes
Section 8 Flandre occidentale'
Section 9 Flandre orientale
Section 10 Anvers
Section 11 Limbourg
Section 12 Brabant flamand
Departement III Archives de l'Etat dans les provinces wallonnes /
Staatsarchive in den wallonischen Provinzen
Section 13 Liege
Section 14 Luxembourg
Section 15 Hainaut
Section 16 Namur
Section 17 Brabant wallon
Section 18 Arrondissement judiciaire d'Eupen (Gerichtsbezirk Eupen)]
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Bibliothèque royale de Belgique.
Conservateur en
chef 1
Departement I Logistique
Section 1 Cooperation nationale et internationale
Section 2 Automatisation
Section 3 Documentation informatisee
Section 4 Valorisation et promotion
Departement II Techniques bibliotheconomiques
Section 5 Developpement des collections
Section 6 Acquisitions
Section 7 Catalogage
Section 8 Formation et normalisation
Departement III Imprimes
Section 9 Service au public
Section 10 Journaux et periodiques
Section 11 Collections officielles
Section 12 Collections speciales
Departement IV Bibliotheque nationale
Section 13 Depot legal
Section 14 Bibliographie de Belgique et documentation nationale
Departement V Collections historiques
Section 15 Reserve precieuse et histoire du livre
Section 16 Cartes et plans
Section 17 Musique
Departement VI Cabinets museologiques
Section 18 Cabinet des estampes
Section 19 Cabinet des manuscrits
Section 20 Cabinet des medailles
Section 21 Preservation, conservation et restauration
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Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique.
Directeur 1
Departement I Aeronomie mathematique
Section 1 Analyse numerique
Section 2 Dynamique fondamentale
Departement II Aeronomie theorique
Section 3 Physique et Chimie atmospheriques et Interplanetaires
Section 4 Physico-chimie ionospherique
Departement III Aeronomie experimentale
Section 5 Photochimie
Section 6 Optique
Departement IV Aeronomie appliquee
Section 7 Instrumentation
Section 8 Radio-electricite
Section 9 [sous Information et valorisation
l'autorite
directe du
Directeur]
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Institut royal météorologique de Belgique.
Directeur 1
Departement I Services operationnels et aux usagers
Section 1 Previsions, avertissements, informations meteorologiques
et climatologiques
Section 2 Services commerciaux et d'information
...
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