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17 FEVRIER 2002. - Arrêté royal nommant le président et le secrétaire du Comité directeur de l'Institut historique belge de Rome

As Enacted (Moniteur belge) Cited in Related
Vincent

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté organique du Régent du 31 octobre 1947 de l'Institut historique belge de Rome, modifié par l'arrêté du Régent du 22 mai 1950;

Vu l'arrêté royal du 5 septembre 2001 fixant la composition du Comité directeur de l'Institut historique belge de Rome;

Vu la désignation faite en date du 21 novembre 2001 par le Comité directeur de l'Institut historique belge de Rome;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Recherche scientifique,

Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er. M. Dumoulin, professeur à l'Université Catholique de Louvain, est nommé pour une durée de cinq ans, président du Comité directeur de l'Institut historique belge de Rome.

Art. 2. M. Van Themsche, professeur à la « Vrij Universiteit Brussel », est nommé pour une durée de...

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