31 januari 2025. - Ministerieel besluit houdende de uitvoering van artikel 33 van het Besluit Screen Flanders van 8 december 2017, wat betreft de modaliteiten van de oproepen in 2025, bl. 26194.
| Date de publication | 12 février 2025 |
| Enactment Date | 08 décembre 2017 |
| Section | Autres arrêtés |
Werk, Economie, Wetenschap, Innovatie, Landbouw en Sociale Economie
Rechtsgronden
Dit besluit is gebaseerd op:
- het decreet van 16 maart 2012 betreffende het economisch ondersteuningsbeleid, artikel 38, derde lid, vervangen bij het besluit van de Vlaamse Regering van 20 maart 2015;
- het Besluit Screen Flanders van 8 december 2017, artikel 33.
Vormvereisten
De volgende vormvereisten zijn vervuld:
- De Inspectie van Financiën heeft advies gegeven op 18 december 2024.
- Er is geen advies gevraagd van de Raad van State, met toepassing van artikel 3, § 1, van de wetten op de Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973. Er is een dringende noodzakelijkheid omdat de steun in het kader van het besluit van de Vlaamse Regering van 8 december 2017 tot toekenning van steun aan audiovisuele werken van het type lange fictie-, documentaire of animatiefilm, of...
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