29 février 2024. - Arrêté du Gouvernement mettant en oeuvre l'organisation du Ministère de la Communauté germanophone, p. 25761.
| Date de publication | 10 février 2025 |
| Section | Lois, décrets, ordonnances et règlements |
De Regering van de Duitstalige Gemeenschap,
Gelet op de bijzondere wet van 8 augustus 1980 tot hervorming der instellingen, artikel 87, gewijzigd bij de bijzondere wetten van 8 augustus 1988, 16 juli 1993 en 6 januari 2014;
Gelet op de wet van 31 december 1983 tot hervorming der instellingen voor de Duitstalige Gemeenschap, artikel 54, gewijzigd bij de wetten van 18 juli 1990 en 16 juli 1993;
Gelet op het besluit van de Regering van 22 oktober 2012 houdende uitvoering van de organisatie van het Ministerie van de Duitstalige Gemeenschap;
Gelet op het met redenen omklede advies van de directieraad van het Ministerie van de Duitstalige Gemeenschap, gegeven op 5 februari 2024;
Gelet op het advies van het tussenoverlegcomité van de Duitstalige Gemeenschap, gegeven op 20 februari 2024;
Gelet op het advies van de inspecteur van Financiën, gegeven op 23 februari 2024;
Op de voordracht van de Minister-President, bevoegd voor Personeel;
Na beraadslaging,
Besluit :
Artikel 1. De directieraad van het Ministerie van de Duitstalige Gemeenschap is samengesteld uit:
- de secretaris-generaal;
- een voor Personeel en Organisatie bevoegde plaatsvervanger van de secretaris-generaal;
- een voor Kwaliteitsmanagement en Gegevensbescherming bevoegde plaatsvervanger van de secretaris-generaal;
- twee bestuursdirecteurs;
- twee directeurs.
Art. 2. Het Ministerie van de Duitstalige Gemeenschap is samengesteld uit diensten met afzonderlijk beheer, departementen en administratieve eenheden, waarvan de...
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