28 mars 2025. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de la programmation de subdivisions structurelles non duales et duales dans la forme d'enseignement 4 de l'enseignement secondaire spécial, p. 42131.
| Date de publication | 09 avril 2025 |
| Enactment Date | 28 mars 2025 |
| Section | Lois, décrets, ordonnances et règlements |
Rechtsgrond
Dit besluit is gebaseerd op:
- de Codex Secundair Onderwijs van 17 december 2010, artikel 289, § 7, ingevoegd bij het decreet van 3 juli 2020.
Vormvereisten
De volgende vormvereisten zijn vervuld:
- De onderwijsinspectie en het Agentschap voor Onderwijsdiensten hebben advies gegeven op 24 januari 2025 en 24 februari 2025.
- De Inspectie van Financiën heeft advies gegeven op 18 maart 2025.
Initiatiefnemers
Dit besluit wordt voorgesteld door de Vlaamse minister van Onderwijs, Justitie en Werk.
Na beraadslaging,
DE VLAAMSE REGERING BESLUIT:
Artikel 1. Aan de volgende onderwijsinstellingen wordt, met toepassing van artikel 289, § 7, van de Codex Secundair Onderwijs van 17 december 2010, voor het schooljaar 2024-2025 toestemming verleend om de volgende programmatie te doen:
1° Provinciale Buso PROVIL ION
Duinenstraat 1
3920 Lommel
3e graad Binnenschrijnwerk en interieur bso
studiegebied/studiedomein: STEM
finaliteit: Arbeidsmarktfinaliteit.
Art. 2. Aan de volgende onderwijsinstellingen wordt, met toepassing van artikel 289, § 7, van de Codex Secundair Onderwijs van 17 december 2010, voor het schooljaar 2025-2026 toestemming verleend om de volgende programmatie te doen:
1° Buso Maria Assumpta
Heiveld 15
1745 Opwijk
1e leerjaar B;
2° Buso Maria Assumpta
Heiveld 15
1745 Opwijk
2e leerjaar B Voeding en horeca;
3° Buso Mevrouw Govaerts instituut
Kastanjedreef 12
2220...
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