28 februari 2025. - Ministerieel besluit over de oproepen 2025/1 en 2025/2 voor de thema's digitalisering, internationalisering, duurzaam en circulair ondernemen en innovatie, bl. 33625.
| Date de publication | 07 mars 2025 |
| Section | Autres arrêtés |
Werk, Economie, Wetenschap, Innovatie, Landbouw en Sociale Economie
Rechtsgronden
Dit besluit is gebaseerd op:
- het decreet van 16 maart 2012 betreffende het economisch ondersteuningsbeleid, artikel 37;
- het besluit van de Vlaamse Regering van 26 februari 2016 tot toekenning van steun aan kleine en middelgrote ondernemingen voor ondernemerschapsbevorderende diensten en kmo-groeitrajecten, artikel 29, eerste lid, 2°, artikel 36, tweede lid, artikel 38, tweede lid, en artikel 43.
Vormvereisten
De volgende vormvereisten zijn vervuld:
- De Inspectie van Financiën heeft advies gegeven op 18 december 2024.
- De Raad van State heeft advies 77.453/1 gegeven op 14 februari 2025, met toepassing van artikel 84, § 1, eerste lid, 2°, van de wetten op de Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973.
Juridisch kader
Dit besluit sluit aan bij de volgende regelgeving:
- het ministerieel besluit van 10 maart 2021 tot uitvoering van het besluit van de Vlaamse Regering van 26 februari 2016 tot toekenning van steun aan kleine en middelgrote ondernemingen voor ondernemerschapsbevorderende diensten en kmo-groeitrajecten, wat betreft de kmo-groeitrajecten.
DE VLAAMSE MINISTER VAN ECONOMIE, INNOVATIE EN INDUSTRIE, BUITENLANDSE ZAKEN, DIGITALISERING EN FACILITAIR MANAGEMENT BESLUIT:
Artikel 1. In dit besluit wordt verstaan onder:
1° besluit van 10 maart 2021: het ministerieel besluit...
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